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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afcd53cdc6046d471ef70d
11 juillet 2025
11 juillet 2025
JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 11/07/2025 N° de rôle : 2025 001689 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 11/07/2025 rendu
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d9c
17 décembre 2020
17 décembre 2020
01766 - No Portalis DBVN-V-B7E-GGOI ___________________________________________________________________________________ APPELANTE Madame [C] [G] Représentée par Me Frédéric HARSON, avocat au barreau de BLOIS
Source officiellesoc
61372103cd580146773f0422
11 janvier 1990
11 janvier 1990
régional des affaires sanitaires et sociales de la région Centre, domicilié à Orléans (Loiret), ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 mars 1988 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Blois
Source officiellecomm
613721e9cd580146773f8afe
4 mai 1993
4 mai 1993
formé par l'Association des chasseurs de Montjoly, dont le siège social est à Bouffry, Droue (Loir-et-Cher), en cassation d'un jugement rendu le 14 mars 1991, par le tribunal de grande instance de Blois
Source officiellesoc
613721dbcd580146773f82e8
2 mars 1993
2 mars 1993
(Loir-et-Cher), en cassation d'un jugement rendu le 6 mars 1989 par le conseil de prud'hommes de Blois (section activités diverses), au profit de M. Georges Z..., demeurant ...
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2202034_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Par suite, il y a lieu de transmettre le dossier de la requête au tribunal judiciaire de Blois, compétent en application des dispositions de l'article R. 142-10 du code de la sécurité sociale et D.211-
Source officielleDROIT COMMUN
698601d3cdc6046d4734b803
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BLOIS JUGEMENT DU 09 Octobre 2025 N° RG 23/03790 - N° Portalis DBYN-W-B7H-ENW2 N° : 25/00418 DEMANDERESSE : Madame [Y] [W] née le 04 Août 1977 à BLOIS, demeurant 32 route des
Source officielleChambre Sécurité Sociale
67061e4dfde28ee42071126b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[Y] a saisi le Pôle social du tribunal judiciaire de Blois en contestation de la décision de rejet de la commission de recours amiable.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8668b
4 novembre 2002
4 novembre 2002
GARNIER la SCP DUTHOIT-DESPLANQUES-DEVAUCHELLE 04/11/2002 ARRÊT du : 04 NOVEMBRE 2002 N° : N° RG : 02/00294 DÉCISION DE LA COUR : Confirmation DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944ab
21 mars 2019
21 mars 2019
COURTAGE SARL unipersonnelle, inscrite au RCS de Blois, [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c47
14 janvier 2021
14 janvier 2021
/2021 Me Nelly GALLIER la SCP BRILLATZ-CHALOPIN ARRÊT du : 14 JANVIER 2021 No : 4 - 20 No RG 19/02730 No Portalis DBVN-V-B7D-GABF DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BLOIS
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2518422_20260224
24 février 2026
24 février 2026
conclusion d’un marché public ayant pour objet le lot n° 1 du marché public portant sur des « travaux de sécurisation des lycées Lafayette à Champagne-sur-Seine (site principal et annexe) (Lot 1), Blaise
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2518423_20260224
24 février 2026
24 février 2026
conclusion d’un marché public ayant pour objet le lot n° 1 du marché public portant sur des « travaux de sécurisation des lycées Lafayette à Champagne-sur-Seine (site principal et annexe) (Lot 1), Blaise
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2518424_20260224
24 février 2026
24 février 2026
conclusion d’un marché public ayant pour objet le lot n° 1 du marché public portant sur des « travaux de sécurisation des lycées Lafayette à Champagne-sur-Seine (site principal et annexe) (Lot 1), Blaise
Source officielleChambre Civile
69df2265cdc6046d474807db
14 avril 2026
14 avril 2026
Monsieur [C] [H] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Christian QUINET, avocat au barreau de BLOIS Monsieur [M] [H] né le [Date naissance
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6684eafba0de54ff609f7f36
2 juillet 2024
2 juillet 2024
* * * * * Par requête adressée au Pôle social du tribunal judiciaire de Blois le 21 janvier 2021, M.
Source officielle1ère Chambre
6780bc857876e75543d1c6a8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Arrêt rendu par la Cour de Cassation le 17 Janvier 2024, cassant un arrêt rendu par la Cour d'Appel d'ORLEANS en date du 06/09/2021, statuant sur appel d'un jugement du Tribunal de grande instance de BLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf6
10 juin 2008
10 juin 2008
CHAMBRE DE LA FAMILLE Grosses + Expéditions SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE SCP LAVAL- LUEGER Appel d'un jugement du Juge aux affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de BLOIS en date du 10
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be8f
26 juin 2008
26 juin 2008
Dans notre courrier recommandé du 20 avril 2005, nous avons répondu à l'alinéa 8 concernant votre mutation à BLOIS.
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9482f
18 décembre 2019
18 décembre 2019
Avons rendu ce jour, l'ordonnance suivante : Par requête reçue au greffe du tribunal de grande instance de Blois le 19 mars 2018, maître S...
Source officiellePage 41 sur 359