CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 575 résultats pour « Bizard »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2010759_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Par un arrêté du 16 août 2013, le maire de Talmont-Saint-Hilaire a accordé sur l'îlot n°4 un permis de construire à la société Billaud Pièces et Autos.

Source officielle

Page 41 sur 279

← PrécédentSuivant →
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

635a2171c549ea05a7cd2bfc

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

avocat au barreau de CHARENTE INTIMÉE : SA HSBC FRANCE, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 1] représentée par Maître Hubert BIARD

Source officielle
CA

Première Présidence

688afa76c77b359bab86dc00

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Le certificat de 72 heures établi par le docteur [I] [F] le 13 juillet 2025 constate que le patient présente une franche bizarrerie du contact et du comportement avec un maniérisme ; que le discours est

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2d106cdc6046d47cb849e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

MADOULE, Avocats associés,, [Adresse 2], C/ DEFENDERESSE société CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX SAS,, [Adresse 3] comparaissant par Maître Antoine LOSSE, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Hubert BIARD

Source officielle
CC

civ2

61372121cd580146773f134c

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

A., retient hors de toute dénaturation que, compte tenu des bizarreries de son comportement, il n'était pas de l'intérêt de l'enfant de faire des séjours prolongés auprès de son père ; D'où il suit que

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

626b818ad1fb03057d9a52b7

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Les certificats suivants relatent que la patiente ne critique pas ses troubles, est dans la banalisation de son comportement à l'origine de l'admission, que persistent des bizarreries de comportement,

Source officielle
TJ

JEX cab 6

69cec4f4cdc6046d47e6d142

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Domicilié chez Me [Y] [T] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Philippe BIARD de l’ASSOCIATION BIARD BOUSCATEL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #R0146 JUGE : Mme Bénédicte DJIKPA

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661ebc38a0f635033634857a

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Le certificat médical d’admission, établi le 5 avril 2024 par le docteur [W] décrit les éléments cliniques suivants: “Patient présentant une pathologie psychiatrique connue, venu pour repli, bizarrerie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec2af0dd062d9f810e06ae

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

justifiant une hospitalisation complète S’il présente une stabilité thymique et comportementale, collabore activement à ses soins et essaye d’anticiper, les entretiens dénoncent à son insu des formes de bizarreries

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67f01e4a02fc178212f7c9eb

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Celui décrit l’état suivant du patient : admis pour troubles du comportement à domicile à type d’agitation et de bizarrerie dans un contexte de rupture de traitement ; à l’entretien, attitudes d’écoute

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e77

Appel

28 avril 2004

28 avril 2004

D... des routes 84100 UCHAUX représenté par la SCP BAZILLE & GENICON, avoués assisté de Me Dominique BIARD, avocat Madame Annick B... épouse A...

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

694cd6ea75782d5f068b7813

Appel

24 décembre 2025

24 décembre 2025

délire de persécution à mécanisme cénesthésique avec des fixations obsessionnelles et des troubles du comportement graves ayant nécessité un placement initial en chambre d'isolement thérapeutique, une bizarrerie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61627eb138d18b7ebf63d376

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

DÉBATS : à l'audience tenue le 23 Octobre 2014, ont été entendus : - Monsieur Jacques BICHARD, en son rapport - Monsieur [G] [U] , en ses explications et demandes sur le fond.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de17

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90daf

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

Président, en présence de Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

68676a39ae73470041cef931

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE : Monsieur [D] [J] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Pascal BIBARD

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301021_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Les dispositions du présent chapitre sont applicables aux établissements spécialement aménagés pour : () / - les jeux (billards et autres jeux électriques ou électroniques) dans lesquels l'effectif du

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2107984_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 22 novembre 2021 et le 15 mai 2023, la SCOP Le Gueulard, représentée par la SELARL Berard – Jemoli – Santelli – Burkatzki – Bizzarri

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01653_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

B A, représenté par Me Bizzari, conclut eu rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la commune de Morhange la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0bf109cdc6046d472772c8

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

application des dispositions des articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques BICHARD

Source officielle