Y..., président du conseil d'administration de la société Sables bétons matériaux (SABEMA) et de la société AVS Holding a déclaré la cessation des paiements de la SABEMA le 1er juillet 1992; que celle-ci

[Z], qui était salarié de la société Berto, a été victime le 24 février 2012 d'un accident du travail. 2. Jusqu'au 31 août 2014, date de la consolidation de son état de santé, M.

X..., exerçant sous l'enseigne Bureau d'études Intrasol, chargé de l'étude des sols, assuré auprès de la compagnie Assurances générales de France (AGF), du Bureau d'études BETAC, chargé de l'étude béton

Polybéton, représenté par la société Polybéton, de l'exécution de dallages sur le chantier Technocentre Renault à Guyancourt ; que ce groupement d'entreprises a passé commande de diverses quantités de béton

la parcelle acquise par la SCI qui devait, à peine d'une indemnité journalière de 500 francs, aménager une voie d'accès selon les règles de l'art comportant empierrement avec revêtement par enrobé ou béton

[F] [N], domicilié [Adresse 1], 2°/ au syndicat CFDT Betor-Pub, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation. M.

12] (PACA), Société par actions simplifiée, a assigné en référé : - [B], SA (assureur « RC promoteur » de AMETIS PACA) - SEPROCI, SAS (maître d’œuvre d’exécution) - SIGMA INGENIERIE ET CONSEIL, SAS (Bet

, au profit de : 1°/ Monsieur Jean-Pierre T..., demeurant ... (13e), 2°/ Monsieur jean-Claude HUBERT, demeurant ... à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 3°/ Le syndicat CFDT de la société BETOR

C..., domicilié [...] , 2°/ au syndicat CFDT Bétor Pub, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général. Sur le rapport de M.

Elle nconteste en conséquence à Mme [B] le droit d'avoir fait démolir le 16 février 2019 une clôture ajourée en béton entre les deux fonds avec arrachage d'un certain nombre d'arbustes.

ont été découvertes dans le sous-sol du jardin, ce qui a été constaté par un commissaire de justice le 12 août 2024 ; que ces plots en béton ont servi de fondations à la grue implantée sur le chantier

des marchés de travaux relatifs à la réhabilitation du stade Félix-Bollaert, en les condamnant de ces chefs ; "aux motifs que, au début de l'année 1995, une réunion s'est tenue dans les locaux du Bet

soutient qu'elle n'a pas créé un accès nouveau mais a simplement modifié un accès ancien, en le bétonnant et en construisant un muret ; que les constats montrent que le nouvel accès, outre qu'il est bétonné

copropriétaires, la société en nom collectif Résidence du Petit Havre (la SNC) a été condamnée in solidum avec l'assureur de la société Pollux, en redressement judiciaire, et le bureau d'études techniques AGI (le BET

Versailles, 26 novembre 2001), que la société civile immobilière Les Rives du Lac (SCI) a fait réaliser un groupe de soixante douze pavillons, sous la maîtrise d'oeuvre du bureau d'études techniques (BET

Le lot gros oeuvre et charpente béton a été confié à la société Entreprise Générale Denis Construction (société EGDC) suivant acte d'engagement du 14 septembre 2011, pour un prix forfaitaire de 2 900 000

Auvergne, caisse de réassurances mutuelles agricoles, dont le siège est [Adresse 11], prise en qualité d'assureur de la société Bessard piscines, 6°/ à la société LMP (Locations malaxeurs pompes à béton

même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Dal industries (la société Dal), société mère de la société Strudal, qui fabrique industriellement et vend des charpentes et des façades en béton