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991 résultats pour « Beauget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

S, en date du 18 novembre 1988, qui, dans la procédure suiviec/Gabriel X

6137251fcd5801467741b242

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

garantie d'un professionnel compétent ; que l'arnica est présentée comme "adoucissante et nourrissante" et la sauge pour "massage contre le froid" et sont donc bien davantage des produits d'hygiène et de beauté

Source officielle

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01396

Cassation

4 novembre 2025

4 novembre 2025

de faire d'elle son « héritière », invitations réitérées, comme en attestent des mails que Mediapart a pu consulter, à venir travailler, seule avec lui, dans sa résidence secondaire, propos sur sa « beauté

Source officielle
TJ

Service des référés

659d9d7faa704a07f4934428

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Localité 39] représentés par Maître Pierre MURY, avocat au barreau de PARIS - #A593 Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 22] représenté par son syndic la société CABINET CADOT BEAUPLET

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

65b00c9db98137c174756da5

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

DB3S-W-B7H-XIEB N° de MINUTE : 24/00032 DEMANDEUR SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE GROS SAULE SISE [Adresse 2] ET [Adresse 1] REPRÉSENTÉ PAR SON SYNDIC EN EXERCICE, LA SOCIÉTÉ CADOT BEAUPLET

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300476

Cassation

8 avril 2009

8 avril 2009

, base lot et quote-part y afférent et un arrêté de compte à compter du 1er janvier 2000 débutant par un rapport à nouveau débiteur de 4. 501, 27 F ainsi que les relevés de compte du Cabinet Cadot Beauplet

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01035

Cassation

5 novembre 2013

5 novembre 2013

ladite société établis courant décembre 2003 dont le capital de 150.000 ¿ (3000 actions de 50 ¿) est réparti à hauteur de 76.500 ¿ pour lui-même, de 28.500 ¿ pour son épouse et de 45.000 ¿ par son beaupère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900cb

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

.-98800 NOUMEA représentés par la SELARL TEHIO-BEAUMEL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6bbd3db21cbdd900cf

Appel

1 octobre 2012

1 octobre 2012

représenté par la SELARL TEHIO-BEAUMEL INTIMÉE LA SARL HOTEL LE LAGON, prise en la personne de son représentant légal 149 route de l'Anse Vata - BP. 440 - 98800 NOUMEA représentée par la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd90370

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

.-98827 POYA Tous représentés par la SELARL TEHIO-BEAUMEL INTIMÉS M. Henrick D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9063f

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL INTIMÉ M. Christian Pierre Gabriel Y... né le 08 Décembre 1959 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100100_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

plusieurs marchés de mission de maîtrise d'œuvre avec la collectivité de Saint-Martin portant sur la réfection d'ouvrages endommagés à l'école Aline Hanson, à l'école Hervé Williams et à l'école Jérôme Beaupère

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fd94f8b4bfd6f383188064f

Appel

28 février 2020

28 février 2020

de la même catégorie, que la salariée a refusé un poste en rapport avec ses aptitudes et capacités qui lui a été proposé le 13 juin 2016 dans la structure Gestiparks en tant qu'animateur à l'ACM du Beausset

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9254f

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

.-83330 LE BEAUSSET Représentée par Me Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, à la Cour, toque : P0499 Assistée sur l'audience par Me Sterenn BONNET, avocat au barreau de PONTOISE SELARL VANCIA

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1059533-1097014

Admin. suprême

27 juillet 2004

27 juillet 2004

He was compulsorily admitted to the Edouard Toulouse Hospital in Marseilles and later transferred to Beaumettes Prison.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203247_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

professionnel de la Coudoulière à Six-Fours-les-Plages, qu'il a été admis en première année du certificat d'aptitude professionnelle (CAP) de boulanger au centre de formation des apprentis (CFA) au Beausset

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0e1d22cdc6046d475bd699

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

En 2012, la société Pierre Fabre Dermo-Cosmétique a sollicité de Mme [J] la réalisation de 11 illustrations décrivant 11 gestes beauté pour l’utilisation du spray Eau Thermale Avène pour la somme de 10

Source officielle
TJ

TPX SGL SUREND CTX

69d801e8cdc6046d47afaa67

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Madame [P] a rappelé que, titulaire de diplômes d’esthéticienne, elle a créé à [Localité 4] dans le [Localité 5] un institut de beauté, que pendant deux ans, son institut a bien marché, mais qu’après,

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff2

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

SAS TERRES D'AVENTURE, agissant en la personne de son représentant légal N° SIRET : 305 691 149 00143 [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée et assistée à l'audience de Me Sonia ANGLIVIEL DE LA BEAUMELLE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff3

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

SAS TERRES D'AVENTURE, agissant en la personne de son représentant légal N° SIRET : 305 691 149 00143 [Adresse 5] [Localité 7] Représentée et assistée à l'audience de Me Sonia ANGLIVIEL DE LA BEAUMELLE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fd9246d8bf0a803691fcff4

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

SAS TERRES D'AVENTURE, prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 305 691 149 00143 [Adresse 3] [Localité 6] Représentée et assistée à l'audience de Me Sonia ANGLIVIEL DE LA BEAUMELLE

Source officielle