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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
6780bad0f25437b69df75a5c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Gentilini, conseillère GREFFIER : Audrey Bachimont, greffière ARRÊT : Arrêt rendu sans débat, contradictoire, prononcé publiquement et signé par Mme Isabelle Defarge, présidente de
Source officielleChambre 4-8a
67f0be022b128a29976857a2
3 avril 2025
3 avril 2025
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 février 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Source officielle14e Chambre
6036bf560d2d2e5f38c3875f
9 septembre 2015
9 septembre 2015
[M] [O] C/ CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Audrey
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2411317_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Par un mémoire enregistré le 24 janvier 2025, la commune d'Arras, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés se désiste de sa requête.
Source officielleRéférés
68e43640681ed727f2a69b9b
3 octobre 2025
3 octobre 2025
, avocat au barreau de PARIS (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG
Source officielleRéférés
68e43643681ed727f2a69c27
3 octobre 2025
3 octobre 2025
FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Claire SAGNARDON, Adjointe Administrative faisant fonction de
Source officielleRéférés
68e43647681ed727f2a69ce2
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ACROPOLE SERVICE, dont le siège social est sis [Adresse 5] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente
Source officielleRéférés
68e4364c681ed727f2a69db9
3 octobre 2025
3 octobre 2025
de Nice (plaidant) COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey FERRÉ, Vice-Présidente GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE
Source officiellePCP JTJ proxi fond
686eb43d72b5e5e648cb0b13
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Audrey CHARLET-DORMOY Copie exécutoire délivrée le : à :S.A.R.L.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69eb0054cdc6046d4757b617
23 avril 2026
23 avril 2026
HJ2M immatriculée sous le numéro du registre du commerce et des sociétés de BORDEAUX ayant son siège [Adresse 3] agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège
Source officielle1ère Chambre civile
653a065cd0451e8318d0e967
25 octobre 2023
25 octobre 2023
ABEILLE IARD & SANTE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau
Source officielle1ère chambre
680b1a512364a383b7747494
24 avril 2025
24 avril 2025
par Mme Audrey Gentilini, conseillère faisant fonction de présidente, le 24 avril 2025, par mise à disposition au greffe de la cour EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Estimant M.
Source officielleChambre 1-1
5fdc0ad69ccfc32edd953004
8 janvier 2019
8 janvier 2019
APPELANTE Madame Audrey X... épouse Y... née le [...] à LA CIOTAT (13) de nationalité Française, demeurant [...]
Source officielle8ème chambre
69e9aca3cdc6046d4737debb
22 avril 2026
22 avril 2026
DE LA MISE EN ETAT DU 22 Avril 2026 APPELANTE : Mme [A] [R] née le 07 avril 1959 à [Localité 2] (TUNISIE) [Adresse 1] [Localité 3] Défenderesse à l'incident Représentée par Me Audrey
Source officielleChambre 4-8a
662c94e7b787c4000862f4e1
25 avril 2024
25 avril 2024
Rôle N° RG 22/13648 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKE74 [I] [C] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2024 à : - Me Audrey
Source officielle6ème chambre 2ème section
6647a0abd9abb6262fe01baf
25 avril 2024
25 avril 2024
de l’immeuble du [Adresse 1] Syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 1], représenté par son Syndic, la société PAGESTI, SAS inscrite au RCS de PARIS sous le numéro 325 314 623 dont le siège
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8596a4ff9ec259c0956b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey
Source officielle7ème Ch Prud'homale
66ff85e0a4ff9ec259c099f0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
OPTIMA DSI La Société OPTIMA DSI SARL dont le siège social est sis [Adresse 1], Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Audrey BALLU-GOUGEON
Source officielle6ème chambre 2ème section
6723d88cdb4703236dd963a1
10 octobre 2024
10 octobre 2024
FONCIA [Localité 2] RIVE DROITE La SAS FONCIA [Localité 2] RIVE DROITE, immatriculée au RCS PARIS sous le n°582 098 026, dont le siège social est [Adresse 1], représentée par son Président, domicilié en
Source officielle6ème chambre 2ème section
65b406fc753f879640d607b3
19 janvier 2024
19 janvier 2024
RG 23/00959 - N° Portalis 352J-W-B7H-CYYFS DEMANDERESSE Compagnie d’assurance AREAS DOMMAGES AREAS DOMMAGES, société d’assurances mutuelles, inscrite au RCS de Paris sous le n°775670466, dont le siège
Source officiellePage 41 sur 611