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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372360cd58014677408fdc
5 octobre 1999
5 octobre 1999
Alfred X..., 2 / de Mme X..., demeurant ensemble route de Cambo, restaurant Le Maignon, 64100 Bayonne, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen
Source officielleciv3
613721d1cd580146773f7b01
17 février 1993
17 février 1993
Jean, Alfred Y..., demeurant àrand'Anse, Trois Rivières (Guadeloupe), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officiellesoc
61372375cd5801467740a0ee
15 décembre 1999
15 décembre 1999
demeurant ..., 2 / le syndicat CGT de la Société d'agences et de diffusion (SAD) de Bordeaux, pris en la personne de son secrétaire Agence et diffusion, dont le siège est rue Dumont d'Urville, ZE Alfred
Source officiellesoc
613723dacd5801467740f008
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Alfred X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 novembre 2001, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
6137266bcd580146774256b8
16 juillet 1996
16 juillet 1996
Adrien, Alfred, René B..., demeurant ..., 3°/ M. Marcel, Emile, Charles A..., 4°/ Mme C..., Marie Y..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 5°/ M.
Source officielleciv3
6137223ecd580146773fb658
20 juillet 1994
20 juillet 1994
Alfred Z... Y..., demeurant ...
Source officielleciv1
613721dacd580146773f8218
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Alfred, Antoine B..., retraité, époux de Z...
Source officielleciv3
613721ddcd580146773f846c
19 octobre 1993
19 octobre 1993
Alfred X..., demeurant à Paris (3ème), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, composée
Source officiellesoc
6137229dcd580146773ff29e
6 février 1996
6 février 1996
Alfred, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 décembre 1995, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
613722a5cd580146773ff8f0
29 mai 1996
29 mai 1996
Alfred Y..., aux droits duquel viennent ses héritiers : Mme Annie Y..., M. Jacques Y..., M.
Source officielleciv3
6137226fcd580146773fcf8b
10 mai 1995
10 mai 1995
Alfred X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1993 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit : 1 / de la SCI Plein Centre, dont le siège social est ..., Tour de la Caisse
Source officiellesoc
61372300cd580146774043c4
10 mars 1998
10 mars 1998
Alfred X..., demeurant 12, rue du Président de Cazalet, 66660 Port-Vendres, en cassation d'un arrêt rendu le 14 août 1996 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société Côte
Source officielleciv1
613723e7cd5801467740fa7b
10 juillet 2002
10 juillet 2002
Alfred Y..., à défaut à Mme Y... Z..., à défaut à Mme Y...
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008085635
29 décembre 1999
29 décembre 1999
Vu la requête, enregistrée le 24 mai 1995 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Najima X... demeurant 12 G résidence Alfred Fauquet (59720), Louvroil ; Mlle X... demande l'annulation
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2306976_20240220
20 février 2024
20 février 2024
l'arrêté du 10 novembre 2022 par lequel le maire de Talence a délivré à Mme A un permis de construire pour la régularisation d'une construction (garage et annexes) et la démolition d'un chai situé 7 rue Alfred
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2402667_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
A B, gérant de la SCI Immobilier B, de régulariser la vente de la parcelle préemptée, cadastrée AK n° 197 sise 9005 rue Alfred Nobel à Billy-Montigny, par un acte authentique devant notaire, dans un délai
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2402797_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
d'avocats Fidal, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2023 à raison de l'établissement situé 28 rue Alfred
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007631168
13 juin 1990
13 juin 1990
Alfred Z..., demeurant ... et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement n° 592/82 du 10 octobre 1985 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande en décharge
Source officielleChambre Premier Président
644b6373c51457d0f882dc0f
27 avril 2023
27 avril 2023
du 26 janvier 2023 Nous , Aurore BLUM, faisant fonction de Première présidente de la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Fanny MILAN, greffière présente lors des débats et de Johanna ALFRED
Source officielleChambre des Urgences
6618cf147935f50008be4407
3 avril 2024
3 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Alfred-roger MABOUANA-BOUNGOU la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 03 AVRIL
Source officiellePage 41 sur 2256