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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 04
69f41704cdc6046d4729b93a
9 avril 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
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1ère chambre
69e781d4cdc6046d4704c7e6
7 janvier 2025
Alexandre DENIS, M. David MARTIN et M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100763
8 juillet 2010
à sa fille, Mme Alexandrine X... , le budget mensuel de Mme X...
comm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10393
9 octobre 2019
D..., société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Alessandra, 2°/ à la société Alessandra,
Chambre 03
69f430dacdc6046d472c3f9f
10 avril 2025
Chambre 4 A
67ecc9c1dab039e415d932a4
1 avril 2025
du code de procédure civile, les erreurs et omissions matérielles qui affectent un jugement, même passé en force de chose jugée, peuvent toujours être réparées par la juridiction qui l'a rendu ou par celle
civ3
61372227cd580146773faa6f
9 février 1994
Alexandre Y..., 2 ) de Mme Alexandre Y..., son épouse demeurant ensemble ... (16ème), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés
cr
6079a8699ba5988459c4d2f5
8 juillet 1997
alors de respecter les indications, est implanté sur l'une desdites voies ; qu'en l'espèce, des balises de priorité cédez le passage étaient implantées sur la rue du Pont-Romain, voie empruntée par Alexandre
8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456764.20220422
22 avril 2022
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
61372344cd58014677407897
2 mars 1999
Alexandre, Patrice E..., demeurant ..., 6 / de M.
2e Chambre
6034db348ac5a305f12692bc
15 septembre 2016
Selon courriel du 27 suivant celle-ci a avisé celle-là de la levée prochaine des conditions la concernant, et proposé de signer le 8 ou 9 octobre.
ECLI:FR:CCASS:2015:C100375
9 avril 2015
Or, dans cette brochure, il est inscrit pour le 10ème jour : le Caire ou Alexandrie : Journée libre au Caire en demi-pension ou excursion à Alexandrie pour visiter son musée, la forteresse Quayt Bay et
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201320
18 octobre 2018
X..., propriétaire de l'uvre, comme réalisé par l'artiste Alexandra Z... (1882 - 1949), le prix étant réglé par la société Mullion ; qu'un rapport d'expertise judiciaire ayant conclu à un défaut d'authenticité
Chambre 4-3
68e899fa60ca52a2831c02a8
9 octobre 2025
GH26 Copie certifiée conforme délivrée le 09 Octobre 2025 à : - Me Paul MIMRAN, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Alexandre FAVARO, avocat au barreau de MARSEILLE
Pôle 1 - Chambre 11
63cf8491a6687f7c904cbafe
21 janvier 2023
en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Jean-Alexandre
Procédures Collectives
69dbb111cdc6046d47fc5fb6
7 avril 2025
RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX le 07/04/2025 à 9h30 2025005421 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] Représenté par Monsieur Alexandre
69dbb13acdc6046d47fc6263
DE COMMERCE DE MEAUX le 07/04/2025 à 9h30 2025005423 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] 77100 [Adresse 2] Représenté par Monsieur Alexandre
69dbb177cdc6046d47fc6649
DE COMMERCE DE MEAUX le 07/04/2025 à 9h30 2025005447 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] 77100 [Adresse 2] Représenté par Monsieur Alexandre
69dbb1afcdc6046d47fc69a5
RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX le 07/04/2025 à 9h30 2025005451 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] Représenté par Monsieur Alexandre
69dbb20dcdc6046d47fc6f51
RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX le 07/04/2025 à 9h30 2025005455 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] Représenté par Monsieur Alexandre