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18 081 résultats pour « Alexandre CELSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f41704cdc6046d4729b93a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

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TCOM

1ère chambre

69e781d4cdc6046d4704c7e6

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Alexandre DENIS, M. David MARTIN et M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100763

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

à sa fille, Mme Alexandrine X... , le budget mensuel de Mme X...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10393

Cassation

9 octobre 2019

9 octobre 2019

D..., société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Alessandra, 2°/ à la société Alessandra,

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f430dacdc6046d472c3f9f

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67ecc9c1dab039e415d932a4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

du code de procédure civile, les erreurs et omissions matérielles qui affectent un jugement, même passé en force de chose jugée, peuvent toujours être réparées par la juridiction qui l'a rendu ou par celle

Source officielle
CC

civ3

61372227cd580146773faa6f

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

Alexandre Y..., 2 ) de Mme Alexandre Y..., son épouse demeurant ensemble ... (16ème), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Source officielle
CC

cr

6079a8699ba5988459c4d2f5

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

alors de respecter les indications, est implanté sur l'une desdites voies ; qu'en l'espèce, des balises de priorité cédez le passage étaient implantées sur la rue du Pont-Romain, voie empruntée par Alexandre

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456764.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372344cd58014677407897

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

Alexandre, Patrice E..., demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle
CA

2e Chambre

6034db348ac5a305f12692bc

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

Selon courriel du 27 suivant celle-ci a avisé celle-là de la levée prochaine des conditions la concernant, et proposé de signer le 8 ou 9 octobre.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100375

Cassation

9 avril 2015

9 avril 2015

Or, dans cette brochure, il est inscrit pour le 10ème jour : le Caire ou Alexandrie : Journée libre au Caire en demi-pension ou excursion à Alexandrie pour visiter son musée, la forteresse Quayt Bay et

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201320

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

X..., propriétaire de l'œuvre, comme réalisé par l'artiste Alexandra Z... (1882 - 1949), le prix étant réglé par la société Mullion ; qu'un rapport d'expertise judiciaire ayant conclu à un défaut d'authenticité

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68e899fa60ca52a2831c02a8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

GH26 Copie certifiée conforme délivrée le 09 Octobre 2025 à : - Me Paul MIMRAN, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Alexandre FAVARO, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63cf8491a6687f7c904cbafe

Appel

21 janvier 2023

21 janvier 2023

en arabe) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Jean-Alexandre

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbb111cdc6046d47fc5fb6

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX le 07/04/2025 à 9h30 2025005421 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] Représenté par Monsieur Alexandre

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbb13acdc6046d47fc6263

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

DE COMMERCE DE MEAUX le 07/04/2025 à 9h30 2025005423 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] 77100 [Adresse 2] Représenté par Monsieur Alexandre

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbb177cdc6046d47fc6649

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

DE COMMERCE DE MEAUX le 07/04/2025 à 9h30 2025005447 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] 77100 [Adresse 2] Représenté par Monsieur Alexandre

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbb1afcdc6046d47fc69a5

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX le 07/04/2025 à 9h30 2025005451 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] Représenté par Monsieur Alexandre

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbb20dcdc6046d47fc6f51

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX le 07/04/2025 à 9h30 2025005455 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] Représenté par Monsieur Alexandre

Source officielle