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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
653ca68f83c9498318209d08
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielleChambre Sociale
6033842814d3de379c4ae7dc
30 mai 2017
30 mai 2017
[P] a été engagé par la Sas Knauf Fibre le 18 septembre1978, société qui avait mis en place un contrat collectif frais-santé souscrit auprès du Gan, via la société de courtage en assurances Filhet-Allard
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cee
31 mai 2021
31 mai 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Nathalie BRUN.
Source officielleJuge unique 8
DTA_2108570_20230202
2 février 2023
2 février 2023
C D, représenté par Me Allard, demande au tribunal : 1°) de déclarer sa requête recevable et avant dire droit d'enjoindre au ministre de l'intérieur de lui communiquer la décision référencée 48SI du
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0518DEC003658113
18 mai 2017
18 mai 2017
#xa0; Ádám Erzsébet Budapest 08/02/2017 08/02/2017 8,000 65511/16 08/11/2016 Beáta Oltványi 26/02/1980 Pető Zsolt Szeged 03/04/2017 27/01/2017 8,000 65514/16 07/11/2016 Aladárné
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400765_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
lequel le maire de la commune de Montmiral s’est opposé à la déclaration préalable déposé pour l’édification de clôture avec pose d’un portail et la construction d’un abri de jardin au lieu-dit les Allamands
Source officiellesoc
61372688cd580146774264dc
29 avril 2003
29 avril 2003
François Huteau, demeurant 645, avenue Jean Alcard, 06700 Saint-Laurent-du-Var, 31 / Sur le pourvoi n° V 01-43.446 formé par M.
Source officielleChambre 05
69f652a9cdc6046d475f5117
16 avril 2025
16 avril 2025
Didier ALLARD, procureur de la république adjoint. Après clôture des débats, l'affaire a été mise en délibérée ce jour devant, M. Vincent MIGLIORE, président, M. Philippe RENAULT, M.
Source officielle1re chambre 3e section
62c3d47193e17a6379205870
1 juillet 2022
1 juillet 2022
LE PREMIER JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [Y] [J] [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Me Marie DUTEL-ALLARD
Source officielleRétention Administrative
668cd22dbbc9a118c6c63e41
6 juillet 2024
6 juillet 2024
LE PREFET DE L' HERAULT non représenté en prmeière instance ORDONNANCE Contradictoire non susceptible de recours, Prononcée le 06 juillet 2024 à 19h40 par Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 3-1
68676bdffdaf41a8356be6bd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
d'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrate de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Dominique ALARD
Source officielleChambre Civile
686f8442f90fa7c96e9b09a0
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François GENICON. Greffier lors des débats et lors de la mise à disposition : M.
Source officielleService des référés
670578081296b51ba2b272b5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ROUX de la SELEURL R2X AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #D1446 La Société MAPA ès qualité d’assureur de la CFBCT (police n°2376445001) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Yoann ALLARD
Source officielle8ème chambre 2ème section
65a82987228119c903226a9c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #A0235 La MAPA MUTUELLE D’ASSURANCE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Maître Yoann ALLARDde
Source officielleChambre 1-1
6538b3477ffc2c8318edfe9d
24 octobre 2023
24 octobre 2023
DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Septembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Olivier BRUE, Président Mme Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD
Source officielle5ème chambre
DTA_2304175_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Par cette requête enregistrée au greffe du présent tribunal le 23 mai 2023, la société Zed Coiffure, représentée par la Selarl Allard Nekaa (Me Nekaa), demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fdc679cd3c6768b4e86b0dd
28 novembre 2018
28 novembre 2018
1964 à [Localité 6] ([Localité 6]) Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant Me Alexandre ALLARD
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2500567_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 janvier 2025, la SAS YM Food, représentée par Me Allard, demande au juge des référés : 1°) de prononcer, sur le fondement des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86546
14 novembre 2002
14 novembre 2002
NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 14 NOVEMBRE 2002 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Marc SAMSON, Président de Chambre Christian CUENOT, Conseiller Philippe ALLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868e0
26 juin 2003
26 juin 2003
Philippe ALLARD, Conseiller, Greffier présent aux débats et au prononcé : Nathalie NEFF, DEBATS en audience publique du 22 Mai 2003 ARRET CONTRADICTOIRE du 26 Juin 2003 prononcé publiquement par le Président
Source officiellePage 41 sur 89