laquelle le préfet de l'Isère a implicitement rejeté son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre au préfet de l'Isère de lui délivrer une carte professionnelle pour l'exercice de l'activité de moniteur de ski

l'exclusion de ses résultats ; " aux motifs que Bertrand A... n'avait aucune réelle indépendance dans l'exécution de son travail ; que, d'une part, son activité principale était celle de moniteur de ski

n'affecte spécifiquement que les commerces de montagne ; - le lien de causalité est établi au regard de la nature de l'activité qu'elle exerce, à savoir de l'achat et de la location de matériels de ski

n'affecte spécifiquement que les commerces de montagne ; - le lien de causalité est établi au regard de la nature de l'activité qu'elle exerce, à savoir de l'achat et de la location de matériels de ski

du 09 avril 020 au 15 juin 020 - Sur le plan professionnel : gêne pour le port de charges lourdes et pour le pilotage de quad sur terrain accidenté - Préjudice d’agrément : gêne pour la pratique du ski

p) S’agissant du lampadaire Ski Mme [K] revendique l’originalité de la combinaison d’un socle en forme de flocon et d’une branche en forme de ski.

suspension de l'arrêté n° 74 17321 00037 du 5 janvier 2022 du maire de la commune de Megève relatif à la construction d'un télésiège débrayable (dit télésiège des Crêtes) et à l'aménagement d'une piste de ski

Il indique que la symptomatologie douloureuse rachidienne intense serait apparue à partir de 2010 au décours d'une chute à ski responsable de la fracture des deux côtes.

Laurent D..., le skipper, et M. Paul M... ; que M.

X..., matelot à la base aéronavale de Cuers (Var), était en permission à l'issue du stage de ski à Praloup pour lequel il avait été désigné par l'autorité militaire, lorsque, conduisant un véhicule appartenant

X..., qui pilotaient chacun une moto des mers, appelée "jet-ski", qu'ils avaient louée à l'association American cross sont entrés en collision sur le lac des Vignères et qu'ayant été blessé, M.

D'AVOIR REMIS A UNE DEMOISELLE Z..., MINEURE DE VINGT ANS, UN DOSSARD SUR LEQUEL ETAIT INSCRIT LE NOM D'UNE BOISSON ALCOOLIQUE, A L'OCCASION D'UNE COMPETITION SPORTIVE QUI SE DEROULAIT SUR UNE PISTE DE SKI

Mme Fanny MOLES, Substitut du Procureur de la République près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 001643 DEFENDEUR : Pro-JET RACING (SAS) [Adresse 1] Ventes de détail et location de jet-ski

Au cas présent, il ressort des pièces de la procédure que Monsieur [B] [Y] [Z], domicilié en Espagne, a été victime le 2 février 2024, à [Localité 8][Localité 4], d’une chute de ski après avoir été percuté

A occupe le poste de directeur du service national des métiers de l'encadrement, du ski et de l'alpinisme (SNMESA) basé à Grenoble.

D..., une activité de ski est peu recommandée. La pratique de la moto semble impossible » ; que M.

suspension de l'exécution de l'arrêté du 5 janvier 2022 du maire de Megève (Haute-Savoie) relatif à la construction d'un télésiège débrayable dit " télésiège des Crêtes " et à l'aménagement d'une piste de ski

demande de permis de construire prévoyaient un local technique, un local VO et huit boxes de caves dans l'appenti situé à l'arrière de l'hôtel ; il a été édifié un local technique, un local VO, un local à skis