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17 365 résultats pour « pilotage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

607943299ba5988459c4135d

Cassation

4 juin 1973

4 juin 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE PICHON, SOCIETAIRE D'UN AERO-CLUB ET PILOTANT UN AVION APPARTENANT A CE GROUPEMENT, TRANSPORTAIT A TITRE GRATUIT SON PERE

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Audit - Pilotage - Stratégie - Optimisation Conseils

SIREN 853980779Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

16/07/2026

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Dépôts des comptes

OPEX 3D (Ordonnancement, Pilotage, Exécution, 3D)

SIREN 911892743Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

STSA PILOTAGE ET COORDINATION

SIREN 982588352Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

16/07/2026

Voir →

Modifications diverses

STEF TRANSPORT PILOTAGE FRANCE

SIREN 390668432Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SPC 78 SOCIETE DE PILOTAGE ET COORDINATION

SIREN 309133007Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

14/07/2026

Voir →

CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000008004280

Admin. suprême

30 décembre 1998

30 décembre 1998

mémoire, enregistré le 11 juillet 1995, présenté pour la Société OTHAMENAGEMENT ET HABITAT, qui déclare se désister de sa requête, en tant qu'elle est dirigée contre le Bureau d'études "Méthodes et Pilotages

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11287

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Le DI Champagne piloté par Dominique B... est rattaché à Eric C... et le DI Irigny géré par Cyrille Y... est confié à Jérôme D... », dont il ressortait, comme l'avait fait valoir l'exposant, qu'à compter

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616258efa2370d151415abc8

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de soixante ans.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84aee

Appel

30 avril 1998

30 avril 1998

Ces conditions météorologiques avaient conduit le pilote à retarder l'heure de départ de CHARTRES de 8 heures à 10 heures.

Source officielle
CC

comm

6079d3f09ba5988459c59d88

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

frais de garde et de conservation du navire ; qu'en l'espèce, la cour d'appel, qui a refusé de constater le privilège de la société Rogliano, dont les créances portaient sur des frais de taxes et de pilotage

Source officielle
CA

15e chambre

5fca723d593a195e4153430a

Appel

14 octobre 2020

14 octobre 2020

[L], a été embauché par cette société dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée du 6 mai 2009 avec reprise de son ancienneté en contrat de travail temporaire au 6 février 2009, en qualité de Pilote

Source officielle
CC

soc

613721bccd580146773f6ad5

Cassation

23 septembre 1992

23 septembre 1992

X... a été engagé par la compagnie Air Congo, devenue Air Zaïre, en qualité de pilote d'avion, aux termes d'un contrat signé le 14 décembre 1965 et comportant une clause attribuant compétence, en cas de

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2008226_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Mme A, attachée d'administration de l'État affectée au sein du ministère du travail depuis le 1er septembre 2015, a été affectée, à sa demande, sur le poste de " Pilote de dispositifs emploi - responsable

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6031eed63de78027b9842683

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

Les relations de travail entre les pilotes et la société Hop !

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616258efa2370d151415abc7

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de soixante ans.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0221DEC000434802

Admin. suprême

21 février 2012

21 février 2012

Le requérant ordonna à l’autre pilote de s’éjecter, ce qu’il fit avec succès.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616258efa2370d151415abc9

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

FAITS-PROCEDURE-PRETENTIONS Engagé à compter du 1 février 1975 par la société Air France en qualité de stagiaire pilote, M [J] [C] est devenu officier pilote de ligne, puis depuis le 1er février 1990

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

616258f0a2370d151415abd4

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de soixante ans.

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e3b2

Cassation

29 novembre 1972

29 novembre 1972

QUI PILOTAIT LE CONVOI AVAIT PRIS PLACE SUR LE "TEXEL" ; ATTENDU QUE LES JUGES DU FOND ENONCENT ENCORE QUE, SE TROUVANT A UN ENDROIT OU LE FLEUVE COMMENCE A DECRIRE UN COUDE PRONONCE A GAUCHE, LE PILOTE

Source officielle
CC

civ2

61372455cd58014677414a57

Cassation

16 novembre 2004

16 novembre 2004

X..., pilote des ports de Marseille-Fos, a été victime le 28 avril 1999 d'un malaise cardiaque alors qu'afin de prendre en charge un navire minéralier pour procéder à la manoeuvre d'accostage, il avait

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300252

Cassation

28 mai 2025

28 mai 2025

Le 8 août 2014, la société Le Mirador a conclu avec la société Bolzoni un contrat de maîtrise d'ouvrage délégué et une convention d'ordonnancement pilotage et de coordination de travaux OPC, et avec la

Source officielle
CC

civ2

61372470cd580146774157d3

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

X..., salarié de la société Gamme, aux droits de laquelle se trouve la société Gemef, procédait à la manipulation de deux banches métalliques de coffrage à l'aide d'un pont roulant, lui-même piloté à distance

Source officielle
CC

soc

61372512cd5801467741abf8

Cassation

20 mars 2007

20 mars 2007

été engagée par la société Delegrange et Messager DMI, aux droits de laquelle vient la société Saint-Gobain glass logistics, le 28 août 1972 en qualité de matelot pour travailler sur des péniches pilotées

Source officielle
CC

soc

613724cfcd58014677418877

Cassation

29 novembre 2006

29 novembre 2006

engagé le 23 mars 1970 par la société automobiles Citroën aux droits de laquelle se trouve la société Peugeot Citroën automobiles, en qualité de mécanicien auto, et employé par la suite en qualité de pilote

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