Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Hermenault (L'), Ile-d'Elle (L'), Sainte-Hermine.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

La Possession, Saint-Paul I, Saint-Paul II, Saint-Paul III 3e circonscription Cantons de : Saint-Louis III-Cilaos, Entre-Deux, Saint-Louis II, Le Tampon I, Le Tampon II, Le Tampon III, Le Tampon IV 4e circonscription Cantons de : Petite-Ile

Article Annexe

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l'enseignement supérieur ; -un par le ministre chargé de la recherche ; -un par le ministre chargé du budget ; -un par le ministre chargé du développement durable ; 2° Deux représentants des collectivités territoriales : -un représentant de la région Ile-de-France

Article Annexe

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Trente et un membres sont élus, parmi les membres des bureaux des fédérations départementales, par leur circonscription électorale à raison de : deux membres pour la circonscription électorale n° 1 (Ile-de-France, Saint-Pierre-et-Miquelon), trois membres

LEGIARTI000050482562

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diffusés par voie hertzienne terrestre sur tout ou partie du territoire national ; – par application de l'article 26 de la loi du 30 septembre 1986 précitée, le service de radio en langue française dénommé RFI est diffusé par voie hertzienne terrestre en Ile-de-France

Article ÉTAT A

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036 040 03 Remboursement des avances octroyées à des organismes distincts de l'Etat et gérant des services publics 34 736 040 04 Remboursement des avances octroyées à des services de l'Etat - 15 700 000 07 Remboursement des avances octroyées à Ile-de-France

Article Annexe I

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Ilex paraguariensis A. St.-Hil. Aquifoliaceae Maté, Thé du Paraguay, Yerba maté feuille caféine, théobromine, théophylline Illicium verum Hook.f.

LEGIARTI000050066316

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et Robert Badinter - Angresse 0470001W Lycée général et technologique Bernard Palissy - Agen 0470003Y Lycée général et technologique Jean-Baptiste de Baudre - Agen 0470004Z Lycée professionnel Antoine Lomet - Agen 0470005A Collège Jasmin-Les-Iles

Article 1

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Ile-de-France Paris (75). Paris (3e). Musée de la chasse et de la nature. Paris (3e). Musée d'art et d'histoire du judaïsme. Paris (9e). Musée de la franc-maçonnerie. Paris (14e). Musée Lénine. Paris (16e). Musée Bouchard. Paris (18e).

Article Annexe

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Ile-de-France Seine-et-Marne Zone d'emploi de Provins (n° 1152) Année au titre de laquelle la zone d'emploi est reconnue en application du 1° du 3 ter précité : 2011.

LEGIARTI000028325484

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Le Bréda du barrage d'Allevard (prise d'eau EDF) exclu à l'Isère ID _ 09 _ 04 Grésivaudan L 2 _ 236 Le ruisseau d'Alloix en aval du pont de la RN 90 ID _ 09 _ 04 Grésivaudan L 2 _ 238 Le ruisseau de Laval du lieudit les Iles

Article Annexe 1

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FR10 Ile-de-France.

Article Annexe 1

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CRITÈRES RETENUS DANS LES LIGNES DIRECTRICES ADOPTÉES PAR LA COMMISSION EUROPÉENNE, AU BÉNÉFICE DU c DU PARAGRAPHE 3 DE L'ARTICLE 107 DU TRAITÉ SUR LE FONCTIONNEMENT DE L'UNION EUROPÉENNE CODE NOMS DES RÉGIONS ET DES DÉPARTEMENTS FR10 Ile-de-France

LEGIARTI000046439493

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SGCD HAUTS-DE-SEINE 68,94% 31,06% 7 7 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD SEINE-SAINT-DENIS 71,73% 28,27% 8 8 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD VAL-DE-MARNE 73,87% 26,13% 7 7 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD VAL-D'OISE 73,53% 26,47% 7 7 Liste CSA PREFECTURE ILE-DE-FRANCE

LEGIARTI000050672758

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02 Bretagne Morbihan 2022_LOT1_ZN_56_02 KERFOURN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg 265659 6787423 2022_LOT1_ZN_56_02_S1 1 2023_01_56-03 Bretagne Morbihan 2022_LOT1_ZN_56_07 SAINT VINCENT SUR OUST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Iles

Article Annexe II

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Ile-de-France Allied Signal, 10, rue Blanqui, puis 13, rue Dieumegard, 93400 Saint-Ouen : de 1990 à 1994 ; ALSTHOM, puis TSO (Transformateurs de Saint-Ouen), puis ALSTHOM-ATLANTIQUE puis GEC-ALSTHOM, 25, rue des Bateliers, 93404 Saint-Ouen : de 1960 à

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