]                                     , (Royaume-uni), contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 8), dans le litige les opposant à la société Artclair Editions

SOCIALE, DU 2 DÉCEMBRE 2020 1°/ la société Mondadori magazines France, dont la nouvelle dénomination est Reworld Media Magasines, société par actions simplifiée unipersonnelle, 2°/ la société Les Editions

de vendre un bien immobilier aux époux X... sous la condition suspensive de l'obtention d'un prêt avant le 1er juin 1997 ; que le 30 mai 1997, la banque a avisé les époux X... de son accord et que l'édition

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Edition affiche impression (EAI)

procès-verbaux établis entre le 23 septembre et le 26 octobre 1986 ; Attendu que, pour relaxer le prévenu des fins de cette poursuite, au bénéfice du doute, et débouter les sociétés de production et d'édition

(Indre et Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1985 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section D), au profit de la Société des Editions ROMBALDI, société anonyme dont le siège

que le matériel informatique n'a été utilisé par les enquêteurs que pour retranscrire sous forme de tableaux les renseignements recueillis pour les besoins exclusifs de l'enquête et en vue de leur édition

déterminée invoquant le même motif de recours, chaque année pour une période allant du début du mois de septembre à la fin du mois de février de l'année suivante, pour assurer la promotion médiatique de l'édition

compter d'une date qu'il détermine" ; que l'annulation de la décision du Premier ministre refusant de prendre les mesures réglementaires indispensables à l'application de la loi implique nécessairement l'édiction

Faits La SAS [V] [R], spécialisée dans l'édition et la distribution de magazines de presse, édite depuis 2004 un magazine de télévision quinzomadaire, présentant les programmes de télévision sur 15 jours

EXPOSÉ DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE La société BEAC Bureau d’Etude et d’Assistance en Communication (ci-après la société BEAC) exerce une activité d’édition de livres depuis 1987, sous le nom Éditions

#Éditions Odile Jacob SAS contre Commission européenne et Lagardère SCA.#Taxation des dépens.#Affaires jointes C-553/10 P-DEP et C-554/10 P-DEP.

. - Base de versement - Rémunérations allouées à des personnes placées dans un état de subordination - "Artistes" liés par contrat à une société d'édition de disques.

, tel qu'il ressort du tableau suivant [ ], Attendu que la SCI EDISON et son dirigeant M.

X... a publié, aux éditions du Seuil, le second tome de son ouvrage intitulé "Mémoires (2) - Le Trouble et la Lumière 1955 - 1998", comportant, en page 44, le passage suivant : "Les immenses qualités

S'agissant du congrès « foie et addictions », elle soutient qu'elle a été en charge des éditions 2017 et 2018, et que la société Pulsar Events s'est appropriée déloyalement les édictions 2021 et 2023.

. ; "aux motifs qu'en effet, dans son édition du 7 octobre, en page 4, la Dépêche du Midi (article sans signature) attire l'attention de ses lecteurs par un intertitre inséré dans un article relatif

Y..., direction générale du Grand Lyon au préfet du Rhône du 5 juin 2003 ; 9 ) la copie de l'édition du Progrès de Lyon du 31 mars 2001 ; 10 ) la copie d'un rapport d'observation définitif de la chambre