avis de M. de Monteynard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 4 juin 2015), que blessé au pouce, le 22 juin 2009, par la chute

Elles n'ont donc pas pu assister à la chute de Mme E... .

, dont il était le cogérant, ont assigné la société Agriloire, qui leur avait vendu des plaques de fibrociment de marque Maranit, et son assureur, en réparation des préjudices subis à la suite de la chute

S... , né le [...] , a été grièvement blessé par la chute du mât d'une foreuse appartenant à la société Fondefor Loc, louée à la société Sondefor. Il s'agit d'un accident du travail.

X... a fait une chute en glissant sur le sol ciré du couloir de l'appartement de Mme Y... ; qu'il a assigné Mme Y... et son assureur, la compagnie Groupama Sud, en réparation de son préjudice ; que la

pour la contravention ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure, que François-Xavier X... a perdu le contrôle de sa moto, en se retournant, et chuté

aux motifs que le tribunal a fait une exacte application des faits de la cause en écartant l'hypothèse émise par Marcel X... et par le second expert d'un choc de la voiture d'André Z... provoquant la chute

X..., qui pilotait une moto, a chuté en dépassant un véhicule qui circulait dans le même sens et, après avoir glissé sur la chaussée, est venu heurter le véhicule conduit par M.

Y..., employé municipal, fit une chute alors qu'il élaguait, en dehors de ses heures de service, un arbre, dans la propriété de M. X... ; que, blessé, il assigna en réparation de son préjudice M.

conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu les articles L. 376-1 du Code de la sécurité sociale et 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que Mme Y... ayant été victime d'une chute

X..., circulant à pied, a fait une chute dans une excavation ouverte dans le trottoir par la société Entreprise raccordement téléphonique (ERT) et qu'il a été blessé ; qu'il a assigné en réparation

X... fit une chute et se blessa ; qu'il a demandé au syndicat la réparation de son préjudice ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté M.

Le 3 octobre 2014, la locataire a chuté depuis une fenêtre du logement dépourvue de garde-corps et dont la partie basse se situait à moins de 90 centimètres du plancher. 4.

Un salarié de la société [1] a fait une chute mortelle sur un chantier de construction dont le lot ascenseur a été sous-traité à cette société par la société [2]. 3.

A..., domicilié [...], 2°/ à la société Chubb European Group SE, dont le siège est [...], société européenne, anciennement dénommée Ace european group limited, puis Chubb european group limited, 3°/

La société Chubb European Group SE invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen de cassation. Le dossier a été communiqué au procureur général.

de l'abonnement souscrit, déposé plainte pour publicité mensongère, l'alerte étant systématiquement donnée au moindre mouvement observé dans sa pharmacie, et notamment lors du déplacement des trois chats

Sur le moyen unique ; Vu l'article 1384, alinéa 1er du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Michel X..., alors qu'il effectuait des courses dans un magasin, a été renversé par la chute