dont le contact a blessé la victime : escaliers, - Siège des lésions: Dos, - Nature des lésions :Douleur(s)".

qu'elle a aussi, avec l'accord du propriétaire, et pour constituer une chambre forte, réuni à sa propre cave deux autres caves comprises dans la location et les a reliées au rez-de-chaussée par un escalier

Christian X..., demeurant ..., bâtiment 4, escalier 15, 06300 Nice, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

demeurant 112, boulevard d'Orléans, CS 72042, 76040 ROUEN CEDEX représenté par maître NOUAUD le demandeur, d'une part et Monsieur [B] [U], demeurant 20, avenue de Versailles, immeuble Franche Comte, escalier

boulevard d'Orléans, CS 72042, 76040 ROUEN CEDEX 1, régulièrement représenté par Madame [H] [S] le demandeur, d'une part et Monsieur [M] [C], demeurant 9, avenue de Versailles, immeuble Auvergne, escalier

Général de Gaulle, 76000 ROUEN, régulièrement représenté par Madame [K] [V] le demandeur, d'une part et Monsieur [C] [F], demeurant 42, rue le Verrier, bâtiment Lombardie 2, immeuble Achernar, escalier

76, demeurant 112, boulevard d'Orléans, CS 72042, 76040 ROUEN CEDEX 1, représenté par maître [S] le demandeur, d'une part et Madame [I] [W], demeurant 2, place de la Liberté, immeuble La Bresle, escalier

construire tacite né le 3 août 2022 en vue de travaux de modification de dimensions d'ouvertures existantes et l'ajout d'une porte-fenêtre en façade ouest d'une maison individuelle, de la suppression d'un escalier

délivrer un permis de construire en vue de travaux de modification de dimensions d'ouvertures existantes et l'ajout d'une porte-fenêtre en façade ouest d'une maison individuelle, de la suppression d'un escalier

A, quartier maître de 2ème classe, a été victime, le 13 août 2010, tandis qu'il était en service sur un navire en escale à la Réunion, d'une chute sur le barreau d'une échappée verticale à l'origine d'une

A l’arrivée de l’équipage du brigadier-chef [L], M.

Sur la demande de Mme [T], Mme [T] soutient que le défaut de conformité de l'escalier litigieux imputable à la SFHE a causé sa chute.

Ces pathologies indépendantes placent, à elles seules, l'agent en incapacité totale d'exercer ses fonctions au 29/05/2019 : la chute d'escalier, bilantée aux urgences du CH.

la COMMUNE DE [Localité 5] a fait assigner Monsieur [O] [Y] devant le Juge des Référés du Tribunal Judiciaire de Bordeaux, afin de voir autoriser ses services ou toutes personnes ou entreprise de son chef

COMPAGNIE AXA ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 22 janvier 1996, qui, dans une procédure suivie contre André Y... des chefs

arrivé en France le 14 avril 1984 dans la soirée ; que les deux aéronefs ont été déroutés sur l'aéroport de Roissy où les cargaisons ont été reçues par la société France Handling (FH), assistante en escale

Notaires Associés et pour elle son représentant légal en exercice ... 66600 RIVESALTES représentée par Me Bernard VIAL de la SCP VIAL-PECH DE LACLAUSE-ESCALE-KNOEPFFLER, avocat au barreau des Pyrénées-Orientales

17 juin 1994 d'ADP refusant à TAT d'ouvrir à partir d'Orly Ouest de nouvelles liaisons ainsi que l'obligation faite à TAT par ADP d'utiliser le personnel d'ADP pour les services dits d'assistance en escale