n'y avoir lieu à suivre contre quiconque ; En cet état ; Vu les mémoires produits ; Sur le moyen unique de cassation, présenté contre l'arrêt du 13 novembre 2001 et pris de la violation de l'article

une personne dépositaire de l'autorité publique, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article

dénommée des chefs de vols et défaut d'assurance en matière de construction, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Vu l'article

Cotte ; Greffier de chambre : Mme Nicolas ; Sur le rapport de M. le conseiller JOLY et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Vu l'article 575, alinéa 2.6 , du Code de procédure pénale

rendue par le juge d'instruction sur sa plainte du chef de dénonciation calomnieuse, et a déclaré irrecevable sa constitution de partie civile du chef d'atteinte à l'autorité de la justice ; Vu l'article

usage, escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; d Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles

non dénommée du chef de fausse attestation et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article

la procédure suivie contre X... des chefs de faux en écriture publique et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Vu l'article

585 du Code de procédure pénale ; Que dès lors, seul le mémoire déposé le 7 avril 1992 saisit la Cour de Cassation des moyens qu'il est susceptible de contenir ; Vu l'article 575 alinéa 2-6° du

QUE LE MOYEN, EN CE QU'IL DISCUTE TANT LES CIRCONSTANCES DE FAIT QUE LES MOTIFS DE DROIT SUR LESQUELS LES JUGES ONT FONDE LEUR DECISION, N'EST PAS RECEVABLE, DE TELS GRIEFS N'ETANT PAS DE CEUX QUE L'ARTICLE

l'information suivie contre Isabelle X..., épouse Y..., des chefs d'injures, diffamation, vol, escroquerie et abus de confiance, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

L. 441-7, alinéas 1er et 3, du Code pénal, ensemble les articles 575, alinéa 2, 6 , 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a

suffisantes contre quiconque d'avoir commis les infractions poursuivies; Attendu que les demandeurs se bornent à discuter les motifs retenus par les juges sans justifier d'aucun des griefs énumérés à l'article

dénommée du chef d'homicide par imprudence, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

LA COUR, Vu le mémoire personnel produit ; Attendu qu'il n'est justifié d'aucun des griefs énoncés à l'article 575 du Code de procédure pénale comme ouvrant à la partie civile le droit de se pourvoir

confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit au nom des ayants-droit du demandeur décédé ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

dénommée du chef d'homicide involontaire, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles

313-1, 314-1, 441-1 du Code pénal, l'article 6 1 de la Convention européenne des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ensemble les articles 575, 591, 593 du Code de procédure pénale ; "