X... des chefs de blessures involontaires avec la circonstance aggravante de conduite sous l'empire d'un état alcoolique en récidive par rapport à une précédente condamnation prononcée le 18 septembre

contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 13 février 2003, qui a renvoyé Timothée X..., épouse Y..., des fins de la poursuite pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique

W... a été renvoyé devant le tribunal correctionnel notamment pour homicide involontaire par conducteur de véhicule en état alcoolique et par violation manifestement délibérée d'une obligation de sécurité

jugement du tribunal correctionnel l'ayant condamné, à trois mois d'emprisonnement avec sursis, 500 euros d'amende et à l'annulation de son permis de conduire, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique

Tahiti transit pour avoir déclaré des eaux de parfum dans une position tarifaire applicable aux eaux de toilette, quand ces marchandises relevaient de la position tarifaire applicable aux parfums alcooliques

Catherine, épouse Z..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 27 novembre 1997, qui, pour blessures involontaires avec conduite sous l'empire d'un état alcoolique

dont le siège est sis ... des Loges à Paris (7e), en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1989 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de la société anonyme société des Alcools

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués, qu'après le 17 juillet 1992, la société Rhum alcool

Après ce vol, l'administration des douanes a procédé à un recensement des alcools et tabacs détenus par la société Dutyfly et lui a notifié, un avis de mise en recouvrement (AMR) des sommes dues au

De X... a été pénalement condamné des chefs du délit et de contraventions de blessures involontaires commis sous l'empire d'un état alcoolique ; que M.

signalant sa présence, pour se retrouver au milieu de la voie de circulation empruntée par Melle Y..., à la sortie d'un virage, et relève qu'un prélèvement sanguin avait établi une forte imprégnation alcoolique

comportement explicable par l'état d'ébriété de l'intéressé constituait une faute inexcusable dans la mesure où son auteur s'était exposé volontairement et sans aucune justification à un danger dont son alcoolisation

[J] a été condamné pénalement pour homicide involontaire avec la circonstance qu'il conduisait en état alcoolique. 4. Les ayants droit de la victime, MM.

Soumis dans l'entreprise le 20 octobre 2020 à un contrôle aléatoire d'alcoolémie dont le résultat avait été de 0,28 gramme d'alcool par litre d'air expiré, il a été convoqué à un entretien préalable à

attaqué (Orléans, 16 mai 2023), l'administration des douanes a procédé au contrôle des locaux dans lesquels la société VWR international, qui exploite un site spécialisé dans le conditionnement de l'alcool

bouteille d'eau de source fluctuait au rythme régulier des saisons et des modes de vie collectifs (vacances) et invoquait la convention de branche des eaux embouteillées, boissons rafraîchissantes sans alcool

X... a été annulé par décision judiciaire le 2 juillet 2010 suite à une récidive de conduite d'un véhicule sous I'empire d'un état alcoolique ; qu'un permis de conduire étranger ne peut accorder plus de

dont il résultait que le véhicule de police ne pouvait être considéré comme impliqué dans l'accident, qui résultait exclusivement de la volonté de l'intéressé, qui conduisait sous l'empire d'un état alcoolique