CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

43 375 résultats pour « Valory »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20160026

Appel

4 février 2016

4 février 2016

janvier 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Agence nationale des fréquences à sa demande de copie du rapport établi par l'agent qui est intervenu à son domicile, à Crépy-en-Valois

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:1009DEC002629318

Admin. suprême

9 octobre 2018

9 octobre 2018

    The applicant complained that by application of the ratione valoris admissibility threshold established by section 19 of the Code of Civil Procedure she had been deprived of access to the

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007670448

Admin. suprême

19 octobre 1979

19 octobre 1979

NICOLAS ET LUTZ VALERY , AU LIEU ET PLACE DE MM.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

627218d7228a02057de674a3

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTELIMAR, décision attaquée en date du 15 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 20/00106 suivant déclaration d'appel du 23 Décembre 2021 Nous, Valéry

Source officielle
TJ

Service des référés

663a71af72c3aeb18213947e

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

[Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Corinne VALLERY MASSON de l’ASSOCIATION VEIL JOURDE, avocats au barreau de PARIS - #T06 DEFENDERESSE L’Association SILVER VALLEY [Adresse 2] [Localité

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008092215

Admin. suprême

27 mai 2002

27 mai 2002

Royaume du Maroc, a demandé la délivrance d'un visa de long séjour pour suivre les enseignements conduisant à la délivrance du diplôme d'études approfondies de sciences du langage à l'université Paul-Valéry

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2504680_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2025, Mme A B demande au tribunal d'annuler la décision de l'université Paul Valéry qui refuse sa candidature au master 2 " conception

Source officielle
CC

civ1

613721efcd580146773f8dcb

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

José Gomendio X... et autres, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1991 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, section 1), au profit de Mlle Valéry Y..., défenderesse à la cassation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2300880_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Elle fait valoir que la candidature de Mme B a été retenue par le bailleur social "SA HLM Batigère en Ile-de-France " pour l'obtention d'un logement adapté à ses besoins et capacités de type T2 situé 18

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

627218bc228a02057de67467

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

lot Val des Chênes 26270 SAULCE SUR RHONE représenté par Me Eric RIVOIRE de la SELAS FOLLET RIVOIRE, avocat au barreau de VALENCE, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Valéry

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

686ca827202006593453d444

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ONEPROTECTEAM, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Lilian MARTIN GHERARDI de la SELARL EPSILON, avocat au barreau d'ANNECY ********* Nous, Valéry CHARBONNIER, présidente chargée de la mise

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

65aa2425a34ad1000858193d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

De plus, la société VENCOREX France fait valoir que suivant l'avis de la Cour de cassation du 5 mai 2017, les règles de territorialité de la postulation ne s'appliquent pas devant la Chambre sociale de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e0bbdcdc6046d475a88a1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Pôle Social - N° RG 26/00020 - N° Portalis DB22-W-B7K-TVDP Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - Société [1] - CPAM DES YVELINES - S.A.S. [2] VENANT AUX DROITS DE [3] - Me Valéry ABDOU

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01124

Cassation

9 novembre 2010

9 novembre 2010

de l'administration des impôts, sur le fondement de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales, à effectuer des visites et saisies de documents dans des locaux situés à Paris, 33-37 rue Paul Valéry

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2201083_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Les experts Jean-François Jabob, Michel Valard et Giovanni Valastro pour accomplir l'expertise préventive précitée avec M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2203567_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Ciais, Bouclier, Gaucherelle, Jacob, Leiceaga, Panza, Valard et Valastro, afin de se prononcer sur l'état des propriétés avoisinant les futurs travaux de renouvellement des réseaux d'eau potable, d'eaux

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2000:34

droit européen

9 février 2000

9 février 2000

#Gregorio Valero Jordana en Serge Vadé tegen Europese Commissie.#Zaak T-111/97.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401476_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 mars 2023, la commune de Carticasi, représentée par Me Valery, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300077_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 mars 2023, la commune de Carticasi, représentée par Me Valery, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300473_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 mars 2023, la commune de Carticasi, représentée par Me Valery, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de M.

Source officielle

Page 40 sur 2169

← PrécédentSuivant →