Z..., de nationalité italienne, demeurant à Turin (Italie), Stradale Val San Martino infériore, agissant en qualité d'hritier de Jean-Aujuste SALINA X... Z... et de Noëlle, Véra B..., veuve D... X...

Alessandro De X..., demeurant 3, via Plana, 10100 Turin (Italie), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Appart Marand, représentée par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) de prononcer

octobre 2024, sur le fondement de l'article 38 de la loi n° 2007-290 du 5 mars 2007, le mettant en demeure de quitter l'appartement sis à Nice (06300), 5C, impasse des liserons, résidence ''Le Turin

, le taux de mortalité moyen est de 51,9 % dans ce type de turbines, l'importance des dommages augmentant avec la taille de l'anguille et les taux de mortalité étant plus élevés sur les petites turbines

des Pyrénées-Orientales le versement à Me Turnes de la somme de 1 500 euros.

Quant à Hurşit Güneş, il avait hérité des parts de Turan Güneş et de Tasfire Güneş en qualité de fils du premier et époux de la seconde. A.

observations submitted by the respondent Government and the observations in reply submitted by the applicant, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants, Saip Türkoğlu and Sıdıka Turan

Cette pièce est un élément intermédiaire de transmission entre la turbine et la génératrice électrique. Trois devis de réparations ont été établis en mai et juin 2001, et finalement M.

Jean-Christophe C... qui n'était ni mandataire social, ni salarié de cette dernière n'avait aucune qualité pour engager cette dernière, tandis que pour les prétendues livraisons faites au 16 rue de Turenne

    Le 16 mai 1997, le requérant attaqua le décret du 13 mai 1997 devant le tribunal d’application des peines de Turin.

APPELANTE Syndicat SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES RESIDENCE [Adresse 8] Représenté par son syndic en exercice le Cabinet TURIN IMMOBILIER CTI demeurant [Adresse 6] - [Localité 1] représentée par Me

Par une requête n° 2200789 et un mémoire, enregistrés les 16 mars et 3 décembre 2022, la SCI La Provence, représentée par Me Turrin, demande au tribunal : - de juger que la vérification de comptabilité

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les citoyens en rompant l'égalité de ceux-ci devant les charges publiques et qu'il y avait erreur d'appréciation, détournement de pouvoir et violation du Code de l'urbanisme français et du Traité de Turin

En effet, ce dernier mentionne, en un article 3 "caractéristiques de la prise d'eau" que l'ouvrage de prise d'eau est constitué de deux turbines une existante d'un débit de 30 m3/s et d'une nouvelle turbine

débiteur de son compte courant, à hauteur de la somme de 10 333, 56 €, ces plis n’ayant cependant pas pu être distribués, l’avis de réception mentionnant : « destinataire inconnu à l’adresse » (14 rue de Turenne