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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 06
69f273bccdc6046d47036b0d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 830754917 (N° de Gestion : 2017 B 6534) a pour activité : cablage, tirage, électricité générale, sous-traitance, apporteur d'affaires.
Source officielleChambre 06
69f27eb4cdc6046d47044771
28 janvier 2025
28 janvier 2025
La débitrice inscrite au RCS de 9401 sous le numéro 890212350 (N° de Gestion : 2024 B 4635) a pour activité : Raccordement de lignes téléphonique, tirage de câble et de fibre optique, plantation de poteaux
Source officielleChambre 06
69f45516cdc6046d472fe39c
8 avril 2025
8 avril 2025
La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 933479768 (N° de Gestion : 2024 B 10863), a pour activité : Installation de réseaux de fibre optique, tirage de fibre optique et réseaux, raccordement
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e79a
2 décembre 1969
2 décembre 1969
DEUXIEME MOYEN DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 266, 289, 296, 302 ET 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, ET DES DROITS DE LA DEFENSE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE LE TIRAGE
Source officiellecr
6079a8b19ba5988459c4e91e
27 juin 1973
27 juin 1973
ET QU'IL N'A ETE PORTE AUCUNE ATTEINTE A LA DEFENSE DESDITS ACCUSES PUISQU'ILS ONT CONNU LES RADIATIONS INTERVENUES DES L'APPEL DES JURES ET QU'ILS ETAIENT ALORS EN MESURE DE RECLAMER LE RENVOI DU TIRAGE
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b6f7
19 juillet 1973
19 juillet 1973
ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF DEFERE QUE, PAR ACTE DU 20 AVRIL 1966, TRUJILLO, DEBITANT DE BOISSONS, A RECU DE LA SOCIETE < BRASSERIE DE L'ECLUSE > UNE INSTALLATION DE TIRAGE
Source officiellecr
6079a85e9ba5988459c4cff3
30 octobre 1995
30 octobre 1995
cette loi concerne " les opérations publicitaires réalisées par voie d'écrits qui tendent à faire naître l'espérance d'un gain attribué à chacun des participants, quelles que soient les modalités du tirage
Source officiellecr
6079a7e49ba5988459c4b4d9
4 juin 1981
4 juin 1981
AINSI CONCU : IL EST REPROCHE AU PROCES-VERBAL DE TIRAGE AU SORT DU JURY DE SESSION EN DATE DU 30 OCTOBRE 1979 D'APPLIQUER LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 28 JUILLET 1978 MODIFIANT L'ARTICLE 266 DU CODE
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69ad7707cdc6046d47f038d0
9 juillet 2025
9 juillet 2025
RESEAUX [Adresse 1] Activité : L'installation et l'entretien de matériel de communication la vente et la distribution de tous appareils, matériels et accessoires nécessaires à ces activités le tirage et
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6cfdbcdc6046d47f5e7c1
22 octobre 2025
22 octobre 2025
concernant : [Localité 1] [Adresse 1] RCS [Localité 2] 810 650 960 (2015B00193) Activité : Menuiseries intérieures et extérieures aluminium PVC et bois et dérives motorisations et automatismes tirage
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
67bf6cfaf1062435dd169d91
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Il incombe en conséquence au prêteur de produire en justice le tirage papier d'un fichier disposant d'un « sceau d'horodatage », dispensé par un prestataire spécialisé (prestataire de service de certification
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c44a69
13 avril 1988
13 avril 1988
que ces prescriptions n'avaient été que partiellement suivies d'effet ; Mais attendu que, pour parvenir à la liquidation de l'astreinte, l'arrêt attaqué énonce, par motifs adoptés, que le nouveau tirage
Source officielle4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008232747
12 janvier 2005
12 janvier 2005
Le ministre chargé de l'enseignement supérieur ou son représentant procède au tirage au sort des questions de chaque concours, à partir de la banque nationale, en présence du président du conseil scientifique
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c25
27 octobre 2005
27 octobre 2005
Elle conteste l'allégation selon laquelle la Société BIOTONIC aurait attiré l'attention des participants sur l'existence d'un pré-tirage au sort et insiste sur le caractère délibérément trompeur des courriers
Source officiellecomm
6137209ccd580146773ec5b7
24 novembre 1970
24 novembre 1970
CREANCE CORRESPONDANT ESSENTIELLEMENT A UNE PRESTATION DE TRAVAIL, MEME SI CETTE PRESTATION S'ACCOMPAGNE D'UNE FOURNITURE ACCESSOIRE DE MATERIAUX, QU'EN OUTRE LA QUALITE DE COMMERCANT AINSI QUE LE TIRAGE
Source officiellecomm
61372237cd580146773fb287
18 octobre 1994
18 octobre 1994
Mace Holding avait autorisé la société C... à utiliser son papier à en-tête du groupe et à y faire figurer son nom social à la suite du nom de ses filiales et dans les mêmes caractères, que sur les tirages
Source officiellecomm
61372428cd5801467741307d
7 avril 2004
7 avril 2004
recevable la demande des assureurs contre la société Kertainer et condamner celle-ci à régler aux assureurs la contre-valeur en francs français au jour du paiement de la somme de 13 333,40 droits de tirage
Source officielleConseil
CADA:20200091
25 juin 2020
25 juin 2020
demandes de création d’office enregistrées dans les vingt-quatre heures suivant la date d’ouverture du dépôt des demandes est supérieur aux recommandations, l’ordre de ces demandes est déterminé par tirage
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100390
3 juillet 2024
3 juillet 2024
dispositif de l'arrêt rejetant la demande d'attribution préférentielle de Mme [N] entraîne la cassation du chef de dispositif disant que, sauf meilleur accord, l'attribution des biens sera opérée par tirage
Source officielleChambre 3
68701f02b8daa57c7f677531
7 juillet 2025
7 juillet 2025
de la tranche A du prêt et à hauteur de 300 000 euros par compensation avec le tirage de la tranche B.
Source officiellePage 40 sur 220
TIRCAZES, Sylvain
20/02/2026
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TIRCAZES, Francis, Lucien, Paul
16/05/2025
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Le Du, Elodie Anne, Tircazes
03/11/2023
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TIRCAZES, Francis, Lucien, Paul
07/08/2019
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ELODIE TIRCAZES, LE DU, Elodie Anne, TIRCAZES
14/03/2017
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