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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d80
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Omar Z..., qui a accepté d'acquérir, le fonds de commerce de vins, liqueurs, brasserie-tabletterie, presse, exploité dans un immeuble sis 13 rue de Romainville et 2 rue Romain Rolland aux Lilas (93), sous
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206833_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Par ailleurs, les agents de la DREAL ont constaté que la tablette de l'intéressé était connectée par bluetooth à un logiciel permettant d'effacer la détection de défauts du moteur dans les émissions de
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401562_20240227
27 février 2024
27 février 2024
fondamentales ; - il ne constitue pas une menace réelle à l'ordre public, alors que le préfet ne justifie pas des infractions qu'il aurait commises ; - si une plainte a été déposée pour vol de tablette
Source officielle2ème chambre
DTA_2300018_20250204
4 février 2025
4 février 2025
répondre aux questions de la contrôleuse ; - contrairement aux mentions du procès-verbal constatant les manquements, les prix des prestations étaient accessibles à sa clientèle par l'intermédiaire de tablettes
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2304489_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
pas que le coût des travaux, évalué à 180 000 euros par l’expert, serait le moins onéreux pour remédier au désordre ; - la responsabilité de la société Polytravaux est engagée, dès lors que les tablettes
Source officiellePôle social
698538b6cdc6046d471e3f6d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
14] depuis le 28 août 2023, a déclaré avoir été victime d’un accident du travail survenu le 10 novembre 2023 dans les circonstances suivantes « la salariée a voulu reculer en restant assise sur un tabouret
Source officielleCour d'Appel
époux Y... et a débouté ces derniers de leur demande dirigéec/Monsieur B
6253c911bd3db21cbdd87225
1 juillet 2004
1 juillet 2004
modification technique intervenue en 1993, conclue dans l'intérêt des deux parties, n'a pas remis en cause l'existence même de la servitude qui est continue et apparente notamment par l'édification de tabourets
Source officielleCour d'Appel
6253c96fbd3db21cbdd88509
16 mars 2006
16 mars 2006
diligentée, Madame Y..., manifestement ivre, a tenté d'asséner un coup de poing au niveau du visage de Monsieur Gilles B..., qui l'a esquivé, que Madame Y... s'est alors blessée en tombant seule du tabouret
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89542
18 septembre 2007
18 septembre 2007
Les Tabourettes Lieudit Le Bosset 38780 ESTRABLIN comparant en personne, assisté de Me Marie-Pierre OGEL, avocat au barreau de DIEPPE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300573
6 mai 2014
6 mai 2014
hauteur légale ; qu'or, la hauteur de 1m83 n'exclut pas la vue, une personne de grande taille pouvant voir sans effort, une personne plus petite pouvant voir le fonds voisin en montant sur un simple tabouret
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2127468_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
circonstance que le salarié a été vu, entre le 10 mars 2021 et le 22 mars 2021, en train d'emporter, hors de l'établissement, des meubles et des objets, à savoir de la vaisselle, quatre chaises, trois tabourets
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205921_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Le second, établi par la régie des eaux et de l'assainissement, daté du 14 novembre 2019, porte sur la pose et l'installation d'un branchement PVC 160 tabouret siphoïde et la PFAC à raison d'un montant
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2410617_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Il lui était reproché d'avoir emporté, hors de l'établissement, des meubles et des objets, à savoir de la vaisselle, quatre chaises, trois tabourets, deux fauteuils, des bouteilles d'alcool, un matelas
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489574.20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
A est monté sur un tabouret pour danser au son de la musique qu'il diffusait, a mis un pied sur le respirateur du patient opéré et fait tomber de la poussière en direction de ce dernier.
Source officielle1ère Chambre
69679060cdc6046d4743d897
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Fissures sous la traverse basse des fenêtres, Tablettes extérieures : J'ai constaté : 1/ une contrepente sur la tablette de la salle TV façade sud/est. 2/que le relevé des tablettes n 'est pas continu
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6789f3c9c2a5bdff97030076
16 janvier 2025
16 janvier 2025
audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant la cour composée en double-rapporteur de Madame Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère faisant fonction de présidente, et de Mme Caroline TABOUROT
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2601047_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Taconet, greffier d’audience, M. A... a lu son rapport et a entendu les observations de M. C..., représentant M. B..., qui reprend ses écritures sans de soulever de nouveau moyen, et de M. B....
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2601167_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Taconet, greffier d’audience, M.
Source officielleURGENCE- Etrangers
DTA_2302632_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
TABOUREL La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01896_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
B A, représenté par Me Taforel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 8 avril 2024 ; 2°) d'annuler la décision du 18 octobre 2022 par laquelle le directeur des ressources humaines du centre
Source officiellePage 40 sur 139