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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd6bd3db21cbdd8e6c9
12 octobre 2011
12 octobre 2011
No 09/ 03724 AFFAIRE : Steve X...
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21997_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
février 2016 d'interdiction de circulation des véhicules de plus de 19 tonnes sur la voie communale n° 2, dite route d'Estours, la circulation des véhicules de plus de 19 tonnes de la société Marble Stone
Source officielleciv3
60794cf19ba5988459c4795d
11 mai 2000
11 mai 2000
de trouble excédant les inconvénients normaux du voisinage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 mai 1998), qu'au cours de la construction d'un immeuble édifié avec le concours de la société Stefs
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f277
14 mars 2012
14 mars 2012
A compter du 1er novembre 2009, la dénomination sociale de la société MAGNA STEYR FRANCE SAS est devenue la société CITI TECHNOLOGIES.
Source officielle1ère Chambre D
603367cb1e7af71c6c90809c
22 juin 2017
22 juin 2017
-condamner la Société Stell sous la même astreinte, à faire cesser le trouble.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300938
5 septembre 2012
5 septembre 2012
Stève X... a cependant depuis janvier 1988 dénié avoir signé ce plan et M.
Source officielleciv2
61372233cd580146773fb0c9
29 juin 1994
29 juin 1994
siège est à Trento (Italie), 21, via Mantove, en cassation d'un arrêt rendu le 8 juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit de la Société technique de pulvérisation (STEP
Source officielleciv3
6137234bcd58014677407ee7
29 septembre 1999
29 septembre 1999
Yannick Y..., ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Stein Heurtey Physiterm, dénommée Physem, demeurant ..., 2 / de la société Stein Heurtey, dont le siège
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2401151_20240213
13 février 2024
13 février 2024
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Câblerie Stein est transmis au tribunal administratif de Besançon.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2312270_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société Câblerie Stein est transmis au tribunal administratif de Besançon.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C210367
27 mars 2025
27 mars 2025
Localité 7], a formé le pourvoi n° E 23-10.078 contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2022 par la cour d'appel de Cayenne (chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Caribean Steel
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10845
10 décembre 2025
10 décembre 2025
agricole, toutes deux ayant leur siège [Adresse 2], 3°/ à la société Helvetia compagnie suisse d'assurances, société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 1] (Suisse), 4°/ à la société Stef
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10942
27 septembre 2017
27 septembre 2017
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Stef
Source officielle1re chambre sociale
6629f362dc6faf0009588833
24 avril 2024
24 avril 2024
STEP [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Céline ROUSSEAU de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Madame [M] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200536
11 mars 2010
11 mars 2010
STEIN ENERGIE soutient que M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60365b57a588eebbd9d643ef
3 novembre 2015
3 novembre 2015
moyenne et haut de gamme, sous les marques "SLUGGER" et "ONE STEP".
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007631112
20 mars 1991
20 mars 1991
décision en date du 21 mai 1985 du secrétaire d'Etat, auprès du Premier ministre, chargé des techniques de la communication, refusant, après consultation de la commission compétente, à l'hebdomadaire "Stern
Source officiellechambre 1-5
69d0c1eecdc6046d47132344
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Partie demanderesse : assistée de SELARL ALLARD NEKAA & ASSOCIES - ME MALIK NEKAA Avocat (RPJ048650) et comparant par TREHET AVOCATS ASSOCIES AARPI - ME VIRGINIE TREHET Avocat (J119) ET : SAS URBAN STEEL
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2206534_20220805
5 août 2022
5 août 2022
Il soutient que : - il y a urgence compte tenu de l'imminence des travaux ; - la station de traitement des eaux usées (STEU) est située au pied d'Eygalières, à 50 mètres d'altitude, alors qu'elle reçoit
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
644b6376c51457d0f882dc2d
27 avril 2023
27 avril 2023
La société Alpine Steel a interjeté appel par déclaration du 28 avril 2022.
Source officiellePage 40 sur 1135