Devys, Auditeur, - les observations de Me Odent, avocat de la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE SOLEIL LEVANT, - les conclusions de M.

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE DE RADIATION sept juillet deux mille vingt deux APPELANTE : ASSOCIATION 1,2,3 SOLEIL

C J, à M. et Mme D, à Mme K B et à la SCI Soleil représentée par Mme G H, cadastré section CN 0115, sis 10 faubourg du Soleil à Alès (30100), de dresser le constat de l'état des bâtiments mitoyens et de

Article 2 : L'Etat versera à la SARL Trois soleils la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Pour demander l'annulation de l'ordonnance qu'ils attaquent, la société Marseille Meat Company, la société du Soleil et M.

Loire-Atlantique Habitations dirigées contre le jugement du 30 janvier 1995 par lequel le tribunal administratif de Nantes a annulé, à la demande du groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) du Soleil

consécutives à cette avarie, la cour d'appel a méconnu l'objet du litige et violé les articles 4 et 7 du nouveau Code de procédure civile ; alors, encore, que le paiement même volontaire n'empêche pas le solvens

Le 18 août 2020, la SA Groupama ACC a déclaré une créance de 600 000 euros, à titre chirographaire et à échoir, au passif de l'association Brin de Soleil.

(qui ont ensuite constitué la SCI DU SOLEIL BLANC) et Madame J....

la SARL SAVEURS DU SOLEIL à payer à M.

PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu le jugement rendu le 2 septembre 2002 par le Tribunal de Grande Instance de NARBONNE, qui a: 1- fixé à 2.032,94 ä la créance de Mme X... et à 186,920,35 ä celle de la SARL SOLEIL

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e chambre A ARRÊT AU FOND DU 14 JUIN 2013 N° 2013/280 Rôle N° 12/08870 SCI DU SOLEIL C/ [T] [B] [P] [J] Syndicat des copropriétaires

Tous deux représentés par la SELARL AGUILA-MORESCO INTIMÉE LA SOCIETE SD DIFFUSION PLEIN SOLEIL, prise en la personne de son représentant légal Siège social 2 lotissement Schonn-La Coulée-98809

de 67 229,53 € en principal, outre intérêts et accessoires, ce commandement valant saisie d'un immeuble sis à LONS-Le-SAUNIER, appartenant à la SCI du SOLEIL.

C / SA CIMI SCI MELEZES ROI SOLEIL Richard E... Grosse délivrée le : à : (Réf. dossier) Arrêt de la 4ème Chambre B Civile du 16 Octobre 2001 prononcé sur appel d'un jugement du T. G. I.

J... et de la société Les Jardins du soleil provençal et de M. S... ; Sur le rapport de Mme Le Bras, conseiller référendaire, l'avis de M.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de Me de Carrière, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Plein Soleil, n'est pas admis.

COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Commerciale Ordonnance du 19 Juillet 2001 AFFAIRE N : 01/01656 AFFAIRE : Association SOLEIL POUR TOUS C/ Z...