A est père d'une petite fille de nationalité française, née le 24 février 2022 en France de son union avec Mme D.

qu'ils ont fait réaliser ; sur ce point l'effet cumulé des deux parcs éoliens des Brandes de l'Ozon Nord et Sud doit être pris en compte ; --- il génère un effet d'encerclement sur le hameau du " Petit

Le 11 octobre 2016, ce praticien a procédé à une hystéroscopie diagnostique qui a permis de constater un petit myome sous muqueux fundique postérieur et un curetage biopsique a été effectué.

Aline, demeurant Domaine de la Cailletière Bâtiment A-44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE Partie civile, appelante, comparante Représentée par Maître MECHINAUD Olivier, avocat au barreau de NANTES, substituant

en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant : Me Sébastien

2026/ Rôle N° RG 22/05953 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJI3O [U] [D] C/ Association [10] [Localité 3] Copie exécutoire délivrée le : 23/01/2026 à : Me Sébastien

Sébastien G..., domicilié [...]                                     , 8°/ M. Ruffin SS... Nuole, domicilié [...]                                        , 9°/ M.

Je ne pensais pas que ses petites scènes dont j'étais témoin au moment où je passais à l'agence entre deux rendez-vous clientèle se finirait aussi mal pour Ophélie.

O] [F] née le [Date naissance 7] 1976 à [Localité 13] [Adresse 12] [Localité 2] Mme [L] [F] née le [Date naissance 6] 1983 à [Localité 16] [Adresse 11] [Localité 2] Représentées par Me Sébastien

GUENOT - 18 Me Christophe HERNANDEZ - 0315 Me Gérard MINO - 0178 Me Laurence NARDINI - 27 Me Dominique PETIT-SCHMITTER - 117 Me Sabrina PRATTICO - 199 Me Nathalie PUJOL - 288 Me Olivier SINELLE - 1016

Condamner le syndicat des copropriétaires du.1l Mal Sébastiani et le cabinet [Localité 8] à payer à la SCI TRAVELLER la somme de 5 000 Euros Condamner solidairement les syndicats des copropriétés des

SOCIETE AUXILIAIRE BORDELAISE DE RESTAURATION IMMOBILIERE prise en personne de ses représentants domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Sébastien COURTIER

après qu'il ait eu une entrevue avec le Délégué Général, s'il avait « bien fait le lèche » ou encore, lorsqu'il se permettait de sympathiser avec certains collègues de travail, s'il avait fini son « petit

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant : Me Sébastien

Lyautey Quartier Finosello BP 522 20189 AJACCIO CEDEX 2 défaillante MUTUELLE GENERALE DE LA CORSE Prise en la personne de son représentant légal en exercice 8/ 10, Avenue du Maréchal Sébastiani

AVOCATES ASSOCIEES, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMES : Monsieur [U] [E] , ès qualités de liquidateur judiciaire de la société CONSULAT [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Sébastien

représenté par Me Julia MAS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1845 INTIMEE Madame [P] [X] née le 08 Décembre 1964 à [Localité 9] (77) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Sebastien

proximité de Lens APPELANTS Monsieur [H] [G] né le 07 octobre 1974 à [Localité 7] Madame [D] [X] née le 21 avril 1991 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 8] représentés par Me Jean-Sébastien