Il en va ainsi notamment, dans les sites des " Pertuis charentais ", pour les petits cétacés et les poissons amphihalins ainsi que pour les récifs d'hermelles et de maërl.

conseil relative à la possibilité de mise en ligne sur le site internet de l'académie de la liste nominative d'enseignants ayant fréquenté sur la période 1925-1961 l'école historique du hameau de Trou-poissons

Avenant du 16 juin 2021 à l'avenant n° 30 du 18 octobre 2001 relatif au développement de l'objet social de l'association pour le développement du paritarisme dans le secteur de la poissonnerie (ADPSP)

siège, Représentée par Maître François xavier LHERITIER de la SCP JAFFEUX-LHERITIER-DAUNAT, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND ET : DÉFENDEUR : Madame [J] [V], demeurant 6 impasse des Poissons

fixé l'indemnité due par la Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris à la Société par action simplifiée Kerry au titre de dépossession foncière de l'immeuble sis 48 du Faubourg Poissonnière

Accord de méthode du 6 mars 2019 relatif aux modalités de la négociation paritaire sur le rapprochement de la convention collective nationale de la poissonnerie avec celle de la boucherie, boucherie-charcuterie

mémoires, enregistrés les 25 et 31 mars 2020, la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME), la Fédération Saveurs Commerces, la Fédération des fromagers de France et l'Organisation des poissonniers

QUE LES MODESTES ALEVINAGES DONT LES PRENEURS JUSTIFIENT NE POUVAIENT MODIFIER L'OBJET DE LA CONVENTION QUI, COMPTE TENU DE LA MASSE D'EAU CONCEDEE, DE SA COMMUNICATION AVEC LA MER, DE LA NATURE DES POISSONS

administratif de Montpellier de prononcer la réduction de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison d'une passe à poissons

techniques mentionnait des effets sur la faune et la flore par le "colmatage des plantes aquatiques" et sans rechercher si ces effets avaient nui à la nutrition, la reproduction ou la valeur alimentaire du poisson

des populations d'Eure-et-Loir a ordonné à la société Supergel 28 de retirer et de détruire un lot de marchandises de 705 cartons de barracudas congelés, pour un poids total de 7 050 kilogrammes de poisson

Jugement rendu le 07 Février 2020 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de CHARTRES N° RG : 51-19-004 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05/07/22 à : Me Alice POISSON

X... qui exploitait à Montauban deux night-clubs, deux restaurants et, jusqu'au 31 décembre 1980, une poissonnerie, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité pour les années 1979 à 1982 ; que cette

alimentaires devait être limitée à celles d'entre elles dont l'activité principale était constituée par le commerce de produits alimentaires de consommation immédiate ; " alors d'une part que la poissonnerie

substitut du procureur, INTIMÉ : Monsieur [L] [R] né le 05 octobre 1978 à [Localité 4] (algerie), de nationalité algérienne ayant eu pour conseil en première instance Maître Bénédicte GREFFARD-POISSON

Nancy l'a condamnée à verser à Mme Jeanne X..., une somme de 566 000 F en principal, au titre du préjudice subi par cette dernière de 1976 à 1991 du fait de la baisse de rendement de son élevage de poissons

des eaux comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant ou dans lesquels une protection complète des poissons

de la pêche en eau douce ne sont pas applicables aux plans d'eau existant au 30 juin 1984 établis en dérivation ou par barrage et équipés des dispositifs permanents empêchant la libre circulation du poisson