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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e45e
30 juin 2011
30 juin 2011
56 euros, de l'allocation de soutien familial de 174, 27 euros et du complément familial de 161, 29 euros ; qu'elle a à sa charge les trois enfants ; Que Monsieur Z..., qui exerce la profession de poseur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00464
19 février 2014
19 février 2014
du 23 avril 2007 en qualité de magasinier, sans contrat de travail écrit ; que le 4 mai 2007, il a signé un contrat d'insertion revenu minimum d'activité avec la société Design & Fires en qualité de poseur
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301512
14 décembre 2010
14 décembre 2010
d'autre part, par l'érosion des joints faisant la liaison entre les pierres d'appui des fenêtres ou portes-fenêtres et les pierres en élévation, et aussi par la dégradation de quelques pierres devenues poreuses
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201217
16 juin 2011
16 juin 2011
cette activité spécifique depuis 1992 sans avoir apparemment connu d'autre chute depuis cette date ; que d'après même ses déclarations Salah X... salarié de l'entreprise depuis le 1er août 1998 était poseur
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300018
15 janvier 2013
15 janvier 2013
ne peuvent être imputés à Monsieur X...titulaire du lot gros oeuvre, qui n'était pas chargé du revêtement de la piscine et de ses aménagements, ni à la société Joromax et à la société Mécanoplast, poseur
Source officiellesoc
61372322cd58014677405dd6
25 novembre 1998
25 novembre 1998
Z..., engagé le 2 mai 1989, en qualité de poseur de cuisine, par M.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01697_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
extérieure ainsi que des travaux de revêtement des sols et des murs, a connu une activité croissante entre 2019 et 2021 créant de nouveaux besoins de recrutement notamment pour les métiers de peintre et poseur
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01983_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Elle a également, au mois de décembre 2021 puis de septembre 2022, publié sur le site de Pôle Emploi des offres d'emploi pour des postes de peintre en bâtiment, poseur de revêtements souples muraux et
Source officielle11ème chambre
DTA_2202611_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
A bénéficie d'un contrat à durée indéterminée à temps plein conclu le 6 octobre 2016, en qualité de poseur de sol.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01873_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Il produit également une promesse d'embauche, au demeurant postérieure à l'arrêté en litige, pour un poste de poseur de sol confirmé, pour lequel il ne justifie pas, contrairement aux mentions du document
Source officielle11ème chambre
DTA_2319208_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
A en qualité de charpentier poseur de bois, en contrat à durée indéterminée à compter d'une date prévisionnelle fixée au 1er août 2023.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00125_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
A a demandé son admission exceptionnelle au séjour en se prévalant d'une promesse d'embauche en tant que poseur d'isolation.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03618_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
A B justifie d'un contrat à durée déterminée à temps partiel en qualité d'aide poseur pour la période du 8 septembre au 9 décembre 2021 n'est pas nature à caractériser une intégration particulière, le
Source officielleCh. Sociale -Section B
65449d45c71a6a83181c8dd4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[D] [T], né le 6 juin 1971, a été embauché le 5 septembre 2016 par la société à responsabilité limitée (SARL) Loiodice Albert Echirolles suivant contrat de travail à durée déterminée, en qualité de poseur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201449
9 novembre 2017
9 novembre 2017
Ces sacs étaient soit un jute poreux ou en papier qui se déchiraient et à la fin, nous devions ramasser les restes au sol, à l'aide de pelles et balais dans la poussière d'amiante. » ; I...
Source officielle1re chambre sociale
6363683937e31b7f7444498a
2 novembre 2022
2 novembre 2022
[R] [X] du 6 février au 4 mai 2012 suivant contrat de travail à durée déterminée pour surcroît d'activité en qualité d'aide poseur.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
69e070b7cdc6046d47690521
15 avril 2026
15 avril 2026
[N] a été embauché le 2 novembre 2016 par la société [1] en qualité de poseur par contrat à durée déterminée qui s'est poursuivi en contrat à durée indéterminée.
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c585
6 décembre 1984
6 décembre 1984
ADMET AVOIR TENU LES PROPOS INCRIMINES MAIS DANS LE SEUL DESSEIN " DE METTRE EN GARDE CEUX QUI AURAIENT ETE TENTES D'IMITER LES POSEURS DE BOMBE ET D'INFORMER L'OPINION QUE LA POLICE ETAIT EN MESURE DE
Source officielleChambre commerciale
64ed8a7a1750dbd9693ff48f
28 août 2023
28 août 2023
fourniture et pose de menuiseries aluminium conclu le 13 octobre 2017 entre Monsieur [L] [H], la SARL MENUIBAT et Monsieur [S] [U] à l'enseigne ALUMIRUN, ceci aux torts exclusifs du fournisseur et du poseur
Source officielleChambre sociale
62fdd609c40462c563c3522b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[U] a été embauché en qualité de poseur par la SARL Krugell (la société) selon contrat à durée indéterminée de chantier en date du 30 janvier 2012.
Source officiellePage 40 sur 92