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2 786 résultats pour « Pierre CATHALA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_22TL21996_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code de l'urbanisme, - le code de justice administrative.

Source officielle

Page 40 sur 140

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CC

civ3

61372187cd580146773f4895

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Pierre C..., demeurant Rond-Point des Anglais à Barzan-Plage (Charente-Maritime), 2°/ M. Kléber Z..., demeurant 27 Rond-Point des Anglais à Barzan-Plage (Charente-Maritime), 3°/ M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2503310_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ3

613720fbcd580146773f0008

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Jean-Pierre B..., demeurant ci-devant 4 place de l'Hôtel de Ville à Dannemarie (Doubs), et actuellement à Grandvillars (Territoire de Belfort), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1987

Source officielle
CC

civ3

61372113cd580146773f0c91

Cassation

7 février 1990

7 février 1990

demeurant tous deux à Villiers-le-Tourneur, Poix-Terron (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1988 par la cour d'appel de Nancy (audience solennelle), au profit : 1°/ de Monsieur Jean-Pierre

Source officielle
CC

civ3

61372115cd580146773f0d4a

Cassation

6 décembre 1989

6 décembre 1989

: Sur le pourvoi formé par Monsieur René Z..., demeurant ... (17e), en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (23e chambre B), au profit de : 1°) Monsieur Pierre

Source officielle
CC

civ3

613720d5cd580146773eec46

Cassation

26 avril 1989

26 avril 1989

. ; 4°) Monsieur Jean-Pierre B..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), ... ; 5°) Monsieur Pascal B..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), ... ; 6°) Madame Amalia C...,

Source officielle
CC

civ3

613720d5cd580146773eec4d

Cassation

26 avril 1989

26 avril 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Pierre Z..., 2°/ Madame A..., Reine, Marie Y...,

Source officielle
CC

civ3

613720dfcd580146773ef166

Cassation

8 février 1989

8 février 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par 1°) Madame X... veuve Z..., demeurant ..., 2°) Monsieur Pierre

Source officielle
CC

civ3

613720dfcd580146773ef198

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

Pierre B..., demeurant à Paris (11e), ... ; défendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° G 87-16.754 formé par : 1°) M.

Source officielle
CC

civ3

613720c2cd580146773ee2a0

Cassation

26 mai 1988

26 mai 1988

A..., E..., F..., Y..., Didier, Senselme, Cathala, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, conseillers ; M. X..., Mme Cobert, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f98b7

Cassation

4 novembre 1993

4 novembre 1993

X..., Pierre, Marie, Charles, Achille Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721ebcd580146773f8c03

Cassation

21 décembre 1993

21 décembre 1993

Pierre Z..., demeurant ... (Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 10 octobre 1991 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section B), au profit de M. Dominique Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721f4cd580146773f907d

Cassation

20 octobre 1993

20 octobre 1993

Pierre X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721f6cd580146773f9174

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

Jean-Pierre C..., demeurant à Chadrac (Haute-Loire), défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

civ3

613721fccd580146773f944d

Cassation

16 novembre 1993

16 novembre 1993

Pierre Z..., demeurant ... (12e), 2 / de Mme Jacqueline Z..., née parein, demeurant ... (12e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Source officielle
CC

civ3

613721d4cd580146773f7d61

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

Pierre Z..., demeurant 24, Les Capitelles à Port-Leucate (Aude), lot 22, 48) Mme Raymonde C..., demeurant Les Capitelles à Port-Leucate (Aude), lot 23, 58) M.

Source officielle
CC

civ3

613721e3cd580146773f87c5

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

Pierre X..., demeurant ... (3e), 48/ de la société Synteco, société à responsabilité limitée dont le siège social est ... (16e), 58/ de la CG2 A, compagnie générale d'applications ascenseurs, dont

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200442

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

référendaire, après débats en l'audience publique du 18 mars 2026 où étaient présentes Mme Martinel, présidente, Mme Philippart, conseillère référendaire rapporteure, Mme Isola, conseillère doyenne, et Mme Cathala

Source officielle
CC

civ3

61372145cd580146773f2693

Cassation

3 mai 1990

3 mai 1990

D..., Y..., Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Z..., Mlle Fossereau, conseillers, Mme Cobert, conseiller référendaire, M.

Source officielle