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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Magistrat Mme Moutry
DTA_2501408_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
l'audience publique du 18 mars 2025 à 14 heures 30 : - le rapport de Mme Moutry, magistrate désignée, - les observations de Me Oloumi, représentant Mme B, assistée de Mme A, interprète en langue persane
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02671_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Il produit le procès-verbal de son audition en retenue, sur lequel il a mis en évidence sa propre déclaration selon laquelle son père résiderait en France, à Persan, ainsi que des fiches de paye des mois
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01279_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Les requérants sont hébergés au centre communal d'action sociale de Persan et bénéficiaires de l'aide médicale de l'État.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2300223_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
elle a été contrainte de quitter son pays par les montagnes et qu'elle vit depuis dans la crainte de devoir retourner un jour dans son pays, - les explications de Mme A, assistée d'un interprète en persan
Source officielleChambre 1-8
6319867551eeae4f1309d014
7 septembre 2022
7 septembre 2022
l'espèce il est constant que [T] [K] s'est rendu coupable le 30 novembre 2017 des délits de menace de mort et de violence avec usage ou menace d'une arme à l'encontre de deux ouvriers de la société PERA
Source officielleRétention Administrative
6322c0ece2d0c6fcb0c3c961
9 août 2022
9 août 2022
[C] [D], interprète assermenté en langue perse, présent lors du prononcé de la décision -M.
Source officielle3ème Chbre Cab B1
68e950123ea43407b91054d2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ces locaux sont loués à la société PERA PAYSAGES, dont l’activité est l’aménagement et l’entretien des espaces extérieurs, laquelle est également assurée auprès de GENERALI.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0309DEC001886722
9 mars 2023
9 mars 2023
#xa0; 18867/22 01/04/2022 Nebojša PAJKIĆ 1960 30/11/2022 03/01/2023 1,000 250 18938/22 01/04/2022 Goran ALENTIJEV 1969 30/11/2022 03/01/2023 1,000 250 19004/22 01/04/2022 Pera
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
67874f2bd61a5c2f4aa3667e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
immatriculée au registre du commerce et des sociétés de SENS sous le n°532.862.547, prise en la personne de son gérant, domicilié de droit audit siège, Représentant : Me Matthieu CIUTTI de la SELARL PERSEE
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2318799_20240124
24 janvier 2024
24 janvier 2024
C, après un parcours d'exil difficile et une fuite contrainte de son pays d'origine ainsi que par l'usage du calendrier géorgien en France et perse en Afghanistan ; ces erreurs apparaissaient également
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-224529
3 avril 2023
3 avril 2023
présentation de l’association sur son site internet et par son emblème figurant également sur les vêtements vendus sur son site et inspiré de celui des guerriers spartiates ayant repoussé l’envahisseur perse
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f78e
29 mai 2012
29 mai 2012
X... a indiqué à son employeur qu'il avait eu le client PERGA le matin même, que les essais étaient prévus pour le 2 octobre à partir de 11 h et qu'il y serait présent ; que l'employeur a alors réitéré
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10084
27 janvier 2021
27 janvier 2021
Il apparaît que parmi ces communications, l'une d'entre elles, datée au 15 Avril 2015 à 19h26 est clairement identifiée comme personnelle, l'objet du mail étant « perso » : la société POYET MOTTE PUERICULTURE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0323DEC004158898
23 mars 2004
23 mars 2004
The task of the Court is to ascertain whether the proceedings in their entirety, including the way in which evidence was taken, were fair (see, amongst other authorities, Perna v.
Source officielle8ème chambre
6866137527f49a37ec714dfa
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[N], il convient de précisément exclure des recherches tout message au envoi comportant 'perso' ou 'privé' et non seulement 'personnel'.
Source officielleChambre 2-4
659f94263328fa00087a2449
10 janvier 2024
10 janvier 2024
16] (06), demeurant [Adresse 7] représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Mireille PENSA-BEZZINA
Source officielleChambre 9 cab 09 F
65b01020b98137c174789240
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ELITIM le: EXECUTOIRE + COPIE la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES - 773 la SELAS PERSEA - 1582 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le Tribunal judiciaire de LYON,
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00489
24 juin 2020
24 juin 2020
contractuelles : un "strike" en cas de désinscription tardive d'un "shift" (< 48 h), de connexion partielle au "shift" (en dessous de 80 % du "shift" ), d'absence de réponse à son téléphone wiko" ou perso
Source officielleCour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd89138
10 janvier 2007
10 janvier 2007
né le 02 Mars 1971 à POITIERS (86) Le Port 86320 PERSAC Monsieur Claudette Y...
Source officielle2ème Chambre civile
633fc2e3e633183e2ee17907
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Il est constant que les relevés du compte courant d'associé font apparaître des virements intitulés « virt perso », « virt ELYS », « virt [H] emmanuel », sans que la société MJ n'ait répondu à la demande
Source officiellePage 40 sur 80
PERSANGE
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 9 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL Parenthese Administrateurs Judiciaires Associes prise en la personne de Me Alexandra Blanch 34 Boulevard du Port 95000 Cergy.
08/07/2026
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PERSATEX
07/07/2026
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Persae Consulting
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Aux Douceurs de Persac
24/06/2026
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