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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

CHAMBRE 1

DTA_2302094_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marquesuzaa, conseillère, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - les observations de Me Romazzotti, pour

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2401010_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 1er octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Perdu, présidente, Mme Neumaier, conseillère, M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201289_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Délibéré après l'audience du 4 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Crassus, conseillère.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201779_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Délibéré après l'audience du 13 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Beneteau, première conseillère, Mme Neumaier , conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201940_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aché, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Me Dauga, représentant le docteur H.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2206611_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

E G et Mme D C, se sont bornés à informer le maire de la commune de Nébian de la poursuite de l'instruction dans la famille.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2202934_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 1er octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Perdu, présidente, Mme Neumaier, conseillère M. Buisson, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302278_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Rivière, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302362_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Rivière, rapporteur ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Leplat, substituant Me Roy-Lahore, pour la FNPSMS. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302462_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Madelaigue, présidente, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Ortego Sampedro,

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302587_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marquesuzaa, conseillère, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302613_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sellès, présidente, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2300747_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Me Laplace représentant Mme B qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd89730

Appel

19 janvier 2007

19 janvier 2007

2006004375 rendue par Monsieur CHATIN APPELANTE LA SOCIÉTÉ TOEI ANIMATION Co Ltd (société de droit japonais), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux 2-10-5 Higashi Ohizumi Nerima-Ku

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2200880_20240920

Administratif

20 septembre 2024

20 septembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus, - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique, - et les observations de Me Lambert représentant la commune

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TA

CHAMBRE 1

DTA_2201033_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Délibéré après l'audience du 4 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Neumaier, conseillère, Mme Crassus, conseillère.

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TA

CHAMBRE 1

DTA_2201087_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aché ; - les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique ; - les observations de Me Sopena, substituant Me Ferrant, représentant

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2102701_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Crassus, - et les conclusions de Mme Neumaier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2100025_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Diard, conseiller, Mme Neumaier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juillet 2023. Le rapporteur, Signé : F. DIARDLa présidente, Signé : M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100059_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Sellès, présidente, Mme Corthier, conseillère, Mme Neumaier, conseillère.

Source officielle

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