[G] [T] né le 20 janvier 1992 à Ben Mhira, de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n° 3 assisté de Me Adrien Namigohar substitué par Me Natacha Gabory, avocat au barreau

GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Olivier BRUE, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-1 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assisté de Natacha

RÉPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 21/04/2026 PARTIE EN DEMANDE : URSSAF DE BOURGOGNE [Adresse 1] Représentant : Madame Natacha

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU 08/04/2025 DEMANDEUR(S) : URSSAF DE BOURGOGNE [Adresse 1] Représentant(s) : Madame Natacha

Gilles REVELLES, Conseiller Mme Natacha PINOY, Conseillère Greffier : Mme Claire BECCAVIN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Mme Bathilde CHEVALIER, Conseillère Mme Natacha PINOY, Conseillère

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre, M Gilles REVELLES, Conseiller Mme Natacha PINOY, Conseillère

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre, M Gilles REVELLES, Conseiller Mme Natacha PINOY, Conseillère

Lionel BUDIEU, avocat au barreau de NICE, et Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* Nous, Natacha

Totale numéro 2022/022435 du 22/07/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 12] demanderesse : Ayant pour avocat Me Natacha GUILLOUX-VANDAL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS

à la cour d'appel de Versailles, délégué par ordonnance de monsieur le premier président pour statuer en matière d'hospitalisation sous contrainte (décret n°2011-846 du 18 juillet 2011), assisté de Natacha

[X] [F], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benoît CALLIEU, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DEFENDERESSE : Organisme [Localité 4] [3], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Natacha

la SELARL NATHAN HAZZAN AVOCAT [Adresse 2] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha

761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Natacha

Date naissance 1] 1999 à [Localité 1], de nationalité sénégalaise se disant à l'audience né à la même date à [Localité 2], Sénégal RETENU au centre de rétention : [Établissement 1] assisté de Me Natacha

MISTRAL, les observations de Me BLANC, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Farid, - Y...Yamna, épouse X..., - X...Natacha

le pourvoi formé par Mme X..., Pharmacie X..., dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 24 mai 1994 par le conseil de prud'hommes de Mont-de-Marsan, au profit de Mlle Natacha

Jean-Claude K..., - Mme Natacha K..., - M. Yann K..., demeurant tous deux ..., - M.