suivantes : 1° Salariés des entreprises de transport public de personnes ou des gestionnaires d'infrastructures : a) Agent chargé du contrôle et de la commande des installations de sécurité du réseau ferroviaire ou guidé : aiguilleur, gestionnaire des mouvements

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

d'acheminement et le mouvement de l'outil doivent être coordonnés. 1.3.3.

Article 240-1.02

—

Planche nautique à moteur : Planche de longueur de coque inférieure à 2,5 m à moteur à propulsion thermique ou électrique et dirigée uniquement par les mouvements du corps du (ou des) pratiquant(s). 5.

Article 41-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 86

Code de procédure pénale

I. – Tant que l'action publique n'a pas été mise en mouvement, le procureur de la République peut proposer à une personne morale mise en cause pour un ou plusieurs délits prévus aux articles 433-1,433-2,435-3,435-4,435-9,435-10,445-1,445-1-1,445-2 et

Article Annexe

—

Mouvement, espace, surfaces. Emotion, humeur.

Article Annexe

—

uniforme et uniformément varié · Dynamique : solides en translation ou en rotation · Energie mécanique : formes d'énergie, théorème de l'énergie cinétique · Statique des fluides : pressions · Fluides en mouvement écoulement, viscosité · Energie

Article Annexe Ib (suite)

—

CONTRÔLER les mouvements de stock COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C4-2.2 Réaliser les opérations de déconditionnement et de conditionnement Zones et matériels de stockage, de

Article ANNEXE III

—

La garde du drapeau (ou étendard) se met en marche, s'arrête, exécute des évolutions d'ordre serré et des mouvements de maniement d'arme, le plus souvent aux ordres du porte-drapeau (ou porte-étendard).

Article 223 a-II-2/23

—

droite ; NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D : 4.2. les portes à glissières ou mues par une source d'énergie, commandées à distance, doivent être équipées d'une alarme sonore qui retentisse 5 secondes au moins mais pas plus de 10 secondes avant que le mouvement

Article 1

—

la Confédération française de l'encadrement ; -la Confédération française des travailleurs chrétiens ; -la Confédération générale du travail ; -la Confédération générale du travail-Force ouvrière ; -l'Union nationale des syndicats autonomes ; -le Mouvement

Article ANNEXE

—

Mouvements de personnel Nombre d'agents recrutés dans l'année dans l'établissement (s'il n'y a qu'un seul C. H. S. C. T.) ou affectés dans le secteur d'activité couvert par le C. H. S. C. T. (s'il existe plusieurs C. H. S. C. T.).

Article 1

—

représentant désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ; e) Un représentant désigné par la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ; f) Deux représentants désignés par le Mouvement

Article 1

—

bureautique d'un service doté d'un nombre de postes bureautiques supérieur à 50 unités B 7 30 Agent chargé au sein d'un bureau de personnel d'une mission de coordination et de conseil en matière informatique B 1 30 Régisseur de mouvements

Article Annexe 2

—

M : madrigal, majeur, mineur, masse sonore, marche d'harmonie, mélisme, mélodie, mesure, mesuré (ou non mesuré), métrique, mixage, mode, modalité, mode de jeu, modulation, monodie, motet, motif, mouvement (contraire, parallèle, perpétuel), etc.

Article ANNEXE

—

L'enlèvement de matière, sous forme de copeaux, résulte de la combinaison de deux mouvements : rotation de l'outil de coupe, d'une part, avance de la pièce à usiner, d'autre part.

LEGIARTI000041551747

—

Description des mouvements -pour les tractions : 2.3.

Article Annexe I

—

Mouvement de terrain du 23 mai 2012 Commune de Molompize (1). DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE Communes d'Isle-d'Espagnac (L') (1), Touvre (2). DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUD Commune d'Ocana. DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE Commune de Liffré (1).

LEGIARTI000026118115

—

Le mouvement dansé permet de prendre conscience du corps, de ses appuis, du déplacement et de l'immobilité. Il favorise une exploration des gestes, du ralenti, de l'accéléré, etc.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Les mouvements de flexion et d'extension varient entre 95° et 130° ; b.

Article Annexe I (suite)

—

manutention et le chargement Les matériels S2 La conduite des véhicules S2-1 Les règles de circulation et de sécurité routière Les règles de circulation routière S2-2 Les règles de conduite Les lois physiques appliquées à un véhicule en mouvement

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