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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2210350_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 octobre 2022 : - le rapport de Mme MATHIEU, - les observations de Me Kwahou, représentant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e364

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

C/ Me Mathieu Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed63

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Mathieu X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

660f9506a40f8b0008cb7667

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[R] [H] [F] [Adresse 10] [Localité 21] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6973916acdc6046d476eddff

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX Intimée, D'AUTRE PART, Vu l'appel formé le 29 Septembre 2025 à l'encontre de la décision sus-visée,

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6710aa38be64d7e510244e4c

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Mme [R] [S] épouse [U] [A] Représentant : Me Karine DABOT RAMBOURG de la SELARL SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Géraldine MARTINASSO, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

6633d422c0d3e3fe99d13ae0

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

[Adresse 1] Représentant : Me Rémy HUERRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J109 Monsieur [N] [V] Représentant : Me Mathieu REBBOAH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1740 Madame [D] [Y]

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a1683d6cdc6046d47118dde

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Ordonnance n° 2026/M110 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Cathy CESARO-PAUTROT, magistrate de la mise en état de la Chambre 3-1 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Julie DESHAYE, greffière

Source officielle
CA

14e Chambre

6162e4f17797cdb2f7583cd2

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Greffier lors des débats : Monsieur Kamel BENKHIRA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3b5

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

SAINT-DENIS Chambre P.P. autres RG N : 08/01275 Recours contre une décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, en date du 02 Janvier 2008, enregistrée sous le no AJ07/8170 Monsieur Mathieu

Source officielle
CC

cr

613725facd58014677421ff9

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

Mathieu, - Y...

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6a0cb11acdc6046d473a1b27

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Signée par Monsieur Mathieu DELSOL, Juge de la mise en état et par Madame Lénaïg BLANCHO, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbebd3db21cbdd8e25d

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

Signé par Marie-Pierre GUIGUE, conseiller, faisant fonction de président de chambre en remplacement de Monsieur MATHIEU par ordonnance en date du 30 mai 2011, et par Martine SAUVAGE, greffier, auquel la

Source officielle
TCOM

Troisième chambre

69cce62ecdc6046d47b79388

Commerce

31 mars 2026

31 mars 2026

[R] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Mathieu RICHARD ([Localité 2]) 2/ Mme [Q] [S] NÉE [Localité 3] [Adresse 2] Représentée par Me Mathieu RICHARD ([Localité 2]) PARTIES EN DEMANDE, d'une

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0e62ccdc6046d47dcffc0

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

FAUVEL, greffier à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0f677cdc6046d47de0310

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

FAUVEL, greffier à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc43c0cdc6046d473e3c3d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL et Maître Matthieu FAUVEL, greffier à qui le président a remis la minute.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6878872ee2f36c9774d809d0

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Greffier lors des debats : Madame Sarah HAFEJEE Greffier lors de la mise a disposition : Madame Falida OMARJEE * * * Vu l'arrêt de la cour d'appel de Saint-Denis du 25 octobre 2024 (RG 23-

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00617

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en chambre du conseil où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR01090

Cassation

25 août 2021

25 août 2021

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en chambre du conseil où étaient présents M. de Larosière de Champfeu, conseiller doyen faisant fonction

Source officielle

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