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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6e Section - 2e Chambre
DTA_2533233_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2506027_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les observations de Me Veillat pour Mme A... épouse B....
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2506320_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2515474_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2519118_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2522939_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 août 2025 : - le rapport de Mme Lambert, - les observations de Me Binassoua Yehouessi, représentant M.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2523586_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 25 août 2025 : - le rapport de Mme Lambert, - les observations de Me Bonfils Filaine, avocate commise d'office, pour M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500438_20250228
28 février 2025
28 février 2025
A B, représenté par Me Lambert, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 11 février 2025 par laquelle le préfet du Puy-de-Dôme l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2500867_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8e Chambre C
60334da704cdb1bd9f64fa8e
20 juillet 2017
20 juillet 2017
SUR REQUETE DU 20 JUILLET 2017 N° 2017/352 Rôle N° 16/21280 [J] [T] [O] [I] épouse [T] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à : LAMBERT
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2203799_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Délibéré après l'audience du 31 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2119891_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - les conclusions de M. Thulard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203423_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
présente requête et de la capitalisation de ces intérêts, au titre des travaux de reprises des désordres affectant le programme de construction de logements situés dans le quartier de la Croix Saint-Lambert
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2323638_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Délibéré après l'audience du 25 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2327616_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Délibéré après l'audience du 28 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2329134_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2329771_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Vu la décision du président du tribunal désignant Mme Lambert, en application des dispositions de l'article R. 776-15 du code de justice administrative.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2309194_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Délibéré après l'audience du 24 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2402756_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Délibéré après l'audience du 25 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2401998_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Délibéré après l'audience du 11 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
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