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2 003 résultats pour « Jenice »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre

680b18d798bcafcb3a63e04d

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [U] [L] né le 18 Juin 1959 à [Localité 6] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Jennifer

Source officielle

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TJ

PCP JCP ACR référé

67eed2abb848dd6814c5e4b1

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

DÉFENDEUR Monsieur [X] [Z], demeurant [Adresse 2] non comparant et non représenté, COMPOSITION DU TRIBUNAL Fairouz HAMMAOUI, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Jennifer

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65b405ce753f879640d5f685

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DOLINA, dont le siège social est sis [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Jennifer ATTANASIO, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10984

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

. * que Mme Jennifer A..., aide médico psychologique, relate que M.

Source officielle
CA

Référés

6a2260d2cdc6046d4738e306

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Greffier lors des débats : Mme Jennifer PERRIN ORDONNANCE : - Contradictoire.

Source officielle
CA

Référés

6a2260dbcdc6046d4738e69f

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Greffier lors des débats : Mme Jennifer PERRIN ORDONNANCE : - Contradictoire.

Source officielle
CA

Référés

6a2260dfcdc6046d4738e7da

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Greffier lors des débats : Mme Jennifer PERRIN ORDONNANCE : - Contradictoire.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6a17392dcdc6046d47257c7a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Monsieur [M] [Y], demeurant [Adresse 2] non comparant et non représenté, COMPOSITION DU TRIBUNAL Cyrine TAHAR, Juge, statuant en juge unique assistée de Nahed FERDJANI, Greffier, lors des débats et Jennifer

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6a1739a5cdc6046d47258737

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Madame [B] [J], demeurant [Adresse 3] non comparante et non représenté, COMPOSITION DU TRIBUNAL Cyrine TAHAR, Juge, statuant en juge unique assistée de Nahed FERDJANI, Greffier, lors des débats et Jennifer

Source officielle
CA

8e Chambre B

60331a1cf73b078bea39edd0

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

SAS ALLIANCE HEALTHCARE REPARTITION Grosse délivrée le : à : - la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Jennifer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870d9

Appel

14 janvier 2005

14 janvier 2005

départ de Marie-Claude A..., information existant depuis le début du mois de juillet, aucun binôme n'a été constitué, pour gérer le poste de responsable des étiquettes au moment du départ en congé de Jennifer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e74

Appel

15 février 2007

15 février 2007

A..., photographe animalier professionnel, a effectué, dans l'élevage de chiens de race bichon maltais des époux X..., des clichés de trois chiens, Fanny du Clos de St-Pétersbourg, Jennifer du Clos de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8dc

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Il occupe à titre gratuit la résidence secondaire du couple, règle les échéances d'un prêt personnel (227, 53 euros) et prend partiellement en charge Jennifer, la deuxième fille du couple.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad33

Appel

16 février 2008

16 février 2008

social 3 traversa Via Santeramo no 35 GIOA DEL COLLE ITALIE représentée par la SCP GAULTIER - KISTNER, avoués à la Cour assistée de Me Laurence B..., avocat au barreau de PARIS, toque : K112 et Me Jenice

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-225877

Admin. suprême

14 juin 2023

14 juin 2023

Jennifer Amnott and her husband met Valerie Hayes in 2015.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-211987

Admin. suprême

1 septembre 2021

1 septembre 2021

  the United Kingdom 04/11/2016 Jennifer Kate ROBINSON 1981 London Australian Mark SCOTT (Bhatt Murphy Solicitors)    

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d4d

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

née le 17 Août 1983 à RENNES (35000) ... à RENNES Représenté par Me Jennifer MARIE, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle à 55 % numéro 13/ 10302 du 04/ 11/

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

68df5d774a4e15bf2fe4fa94

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

née le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 8] - de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Guy Foutry, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Jennifer

Source officielle
TJ

Contentieux Général

6980dc8ccdc6046d47a4e67d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, avocat plaidant DEFENDERESSE Société AMNA, dont le siège social est sis [Adresse 2] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Le tribunal était composé de Mme Jennifer

Source officielle
CC

civ1

60794cbc9ba5988459c46a1e

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

son fils aîné Raymond ; qu'elle est décédée en 1966, en laissant pour lui succéder ses trois enfants, Raymond, Marie-Louise, veuve David, et Marie-Françoise, veuve A..., ainsi que sa petite-fille Jennifer

Source officielle