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13 765 résultats pour « Jean Marc BESSON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89059

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

Jean-Marc CROUSIER, Conseiller désigné par ordonnance pour assurer la présidence M. Marcel AVON, Conseiller Mme Véronique BEBON, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

Page 40 sur 689

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Radiations

BESSON, Jean-Marc

SIREN 501428551GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

14/08/2012

Voir →

Ventes et cessions

ORLOWSKY, BESSON, Jean-Marc, Pascal

SIREN 328520093GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

08/12/2010

Voir →

Radiations

BESSON, Jean Marc

SIREN 378932156GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MACON

15/11/2009

Voir →

Créations

BESSON, Jean-Marc

SIREN 501428551GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ALBERTVILLE

19/12/2008

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec1d

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2500059_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Aux termes de l'article LP 122-3 du code polynésien des marchés publics : " Au sens du présent code, on entend par : ()11° offre irrégulière, offre qui, tout en apportant une réponse au besoin de l'acheteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c4f

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

Jean-Pierre Y...

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f136

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Direction de la construction navale (DCN) a signé, en 1992, une convention avec l'Union générale des achats publics (UGAP), afin de simplifier les comma

Résumé IA — à vérifier
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007743389

Admin. suprême

14 octobre 1988

14 octobre 1988

(jean), à M. XJ... (Jean, François, Xavier, Fernand), à M. K... (Aubert, X...), à M. XA... (Marc, Robert, Paulin), à M. XB... (Gilbert, Jean, Yves), à M. XO... (Gérard, Louis, Urbain), à M. Q...

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e8856ecdc6046d471c52e7

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Bruno MILORD assistés de Me Marc BINNIÉ, greffier associé, M.

Source officielle
CC

civ1

61372282cd580146773fddb2

Cassation

18 juillet 1995

18 juillet 1995

Marc Y..., demeurant Parc du Monastère, l'Orphée ... (Alpes-Maritimes), 2 ) M. Jean Y..., demeurant Parc du Monastère, l'Orphée ...

Source officielle
CC

civ1

60794d559ba5988459c487e8

Cassation

6 juillet 2005

6 juillet 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que les époux X... sont décédés, le mari, en 1959, et l'épouse, en 1971, laissant pour

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a19d82acdc6046d47684b09

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Marc OTAL, Assesseur représentant les employeurs, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207783_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Par une requête et des mémoires, enregistrés les 13 octobre 2022, 21 mars 2024 et 8 novembre 2024 sous le n° 2207783, l'entreprise individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis, représentée par Me Fekri,

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207793_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Par une requête et des mémoires, enregistrés les 13 octobre 2022, 21 mars 2024 et 8 novembre 2024 sous le n° 2207783, l'entreprise individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis, représentée par Me Fekri,

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205963_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Par une requête et des mémoires, enregistrés les 13 octobre 2022, 21 mars 2024 et 8 novembre 2024 sous le n° 2207783, l'entreprise individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis, représentée par Me Fekri,

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206008_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Par une requête et des mémoires, enregistrés les 13 octobre 2022, 21 mars 2024 et 8 novembre 2024 sous le n° 2207783, l'entreprise individuelle Ateliers Jean-Baptiste Chapuis, représentée par Me Fekri,

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eef61

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

Jean-Louis P., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1987 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit de Mme Michèle C., épouse de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5abd3db21cbdd8d5c0

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

né le 02 Février 1957 à BOUSBECQUE (59166) demeurant ...-59250 HALLUIN représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 06 Décembre 2010, tenue par Jean-Marc

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6035e2850ae41148cac818cf

Appel

5 février 2016

5 février 2016

au barreau de PARIS, toque : A565 INTIMÉE SNC L'UNION TRAVAUX prise en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par : Me Jeanne

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE01776_20240325

Admin. Appel

25 mars 2024

25 mars 2024

Sur la validité du marché : 4.

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 3 -JAF3

67c61eba26c27328703cb019

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

JMH/CP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES, Jean-Marc HOUEE, assisté de Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Une ordonnance d'injonction de payer a été renduec/M. X

6253cb2bbd3db21cbdd8d029

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

RG N° : 07/00945 AFFAIRE : Jean Luc X... C/ SA FINAREF, Chantal Y... divorcée X...

Source officielle