Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6036ab632f49344ce3f9b22b
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Jean-Jacques BAUDINO, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX, Conseiller Mme Marie-José DURAND, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b211
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Attendu qu' à l' appui de son appel, Maurice X... fait valoir que l' adoption projetée est conforme à l' intérêt de l' adoptant et de l' adopté, qu' elle ne ferait que concrétiser les relations filiales
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163b7ffb88d7e4ae5cfe39a
15 juin 2010
15 juin 2010
(Ci-joint une liste de nos filiales).
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e16e6a1876057df5d4dc
18 mai 2022
18 mai 2022
[K] en qualité de directeur de filiale.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e35
8 janvier 2015
8 janvier 2015
(vu notamment filière schématisée dans l'expertise page 18). La SAS Gielly a pour assureur la SA Swiss Life Assurance.
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e28e
12 mai 1970
12 mai 1970
(JEAN), PREVENU DE FAUSSE DECLARATION SUR LA VALEUR DE MARCHANDISES IMPORTEES DE SUISSE ET AYANT MIS HORS DE CAUSE LA SOCIETE DANZAS, CIVILEMENT RESPONSABLE, A DEBOUTE DE SES DEMANDES L'ADMINISTRATION
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616263c510de15342de14836
21 novembre 2013
21 novembre 2013
rendu le 22 Novembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY Section Encadrement RG n° 11/00248 APPELANT Monsieur [L] [X] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941f0
20 septembre 2018
20 septembre 2018
Jean-Christophe, membre de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat au barreau d'ORLEANS, Monsieur Jean-Louis Y... - Timbre fiscal dématérialisé No: Exonération né le [...] [...] [...]
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10834
13 juillet 2017
13 juillet 2017
Jean-Jacques Z..., domicilié [...], 3°/ M. Pierre A..., domicilié [...], 4°/ M. Jean B..., domicilié [...], 5°/ M. Marc C..., domicilié [...], 6°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7ac
23 juin 2008
23 juin 2008
Jean Martin X... fait état concernait la filiale SNECMA Moteurs sans lien avec la SA MESSIER-DOWTY.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2507641_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
B est étudiant en première année de Licence accès santé à l'université Jean Monnet de Saint-Etienne.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd8613e
27 avril 2002
27 avril 2002
représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège 9 Place Miremont 38200 VIENNE représentée par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me PERRIN, avocat au barreau de LYON Monsieur Jean
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c94a
30 septembre 2008
30 septembre 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : S 06/13329 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Avril 2006 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 03/16901 APPELANT Monsieur Jean-Jack
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020829743
3 juillet 2009
3 juillet 2009
Jean-Marc Anton, Auditeur, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la société Rhodia, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100249
1 mars 2017
1 mars 2017
Jean-Pierre Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 4 juin 2015 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre,1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69fc4c11cdc6046d47e646ee
7 mai 2026
7 mai 2026
Jean-François GOUINEAUD Juge : M. Bruno MILORD assistés de maître Marc BINNIE, greffier associé, M.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69a4fbd8cdc6046d47349b7a
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Jean-François GOUINEAUD assistés de madame Marion LEFEVRE, commis-greffier, M.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e88558cdc6046d471c5113
16 avril 2026
16 avril 2026
Jean-François GOUINEAUD assistés de madame Marion LEFEVRE, commis greffier, M.
Source officielleChambre 2-4
69d8515bcdc6046d47b57f46
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[Adresse 1] Activité : La prise de participations dans toutes sociétés françaises ou étrangères, ainsi que la réalisation de prestations de services au profit des entreprises en général et de ses filiales
Source officiellesoc
613723abcd5801467740cbe0
6 février 2001
6 février 2001
Jean-Bernard X..., demeurant ..., "Les Trois Vallons", 38080 L'Isle-d'Abeau, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 décembre 2000, où étaient présents : M.
Source officiellePage 40 sur 277
FILIPPINI, Olivier, Jean, Pierre, Claude
15/04/2026
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CARESMIER, Stéphane, Alain, Jean, CARESMIER-FILIPPI
24/02/2026
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FILIPPI, Lucas, Antoine, Jean
16/09/2025
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LEDIGNAN FACADE, FILIPPI, Ludovic, Jean
28/03/2024
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FILIPPINI, Jean, Pierre, Jacques, Léon
24/10/2023
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