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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8
627f48ba551627057d32de88
13 mai 2022
13 mai 2022
par Mme [Y] [F] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE Société [2], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Olivia COLMET DAAGE, avocat au barreau de PARIS substitué par Me François-xavier CARON
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e49a4bcd46bcddb17c
24 juillet 2025
24 juillet 2025
RG 25/00188 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOWHU [G] [L], [E] [H] [O] [F], [I] [Y] C/ SARL TENNIS CLUB LA DORGALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cécile LEGOUT Me Isabelle
Source officielle4e chambre
6032c4051cb3863a1c65ca6e
27 novembre 2017
27 novembre 2017
état de VERSAILLES N° chambre : 4ème N° RG : 17/165 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-Laure DUMEAU Me Claire RICARD Me Christophe DEBRAY Me Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
615e0d67c25a97f0381f4d2d
8 janvier 2015
8 janvier 2015
VERDEAUX, Présidente de chambre Monsieur Christian HOURS, Président de chambre Madame Isabelle BROGLY, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Hélène PLACET ARRÊT :
Source officielle3ème chambre
DTA_2305700_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 mai 2024, Montpellier méditerranée métropole, représentée par aarpi carbone avocats conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme A.
Source officielleChambre civile 1-6
667bb0eaeee23a0a3f11d8da
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Mai 2023 par le Juge de l'exécution de CHARTRES N° RG : 22/02847 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Isabelle
Source officielleRETENTIONS
63c8eed8dc5b777c90992f12
17 janvier 2023
17 janvier 2023
PREFET DE LA HAUTE-SAVOIE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 17 JANVIER 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officielleChambre Civile
668397f48da90185712ea47d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Greffier lors des débats et lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE 01/07/2024 : Copie revêtue de la forme exécutoire : - Me DESCOMBES ; Expéditions : - Me DUMONS ; - Copie CA ; Copie
Source officielleChambre sociale 4-6
65a0f8f1383a880008fd099a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Président, Madame Véronique PITE, Conseiller, Madame Odile CRIQ, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87885
12 décembre 2005
12 décembre 2005
STENDHAL RG N : 04/01842 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du douze Décembre deux mille cinq, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
651d031dfe8d588318c1af2c
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67ecc5e9955548e0aba490a0
1 avril 2025
1 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6799c4495331f58c9ee87040
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine
Source officielleRéférés Cabinet 4
69d95396cdc6046d47ced334
10 avril 2026
10 avril 2026
) demeurant [Adresse 3] représenté par Me Isabelle LEONETTI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [P] [J] épouse [N] née le 26 Juillet 1960 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Isabelle
Source officielleRETENTIONS
6620b8c5bd6a8f00086ab93f
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[E] C/ PREFET DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 26 JANVIER 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b5f
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Stéphane X..., Mme Isabelle Y... EPOUSE X... épouse X..., M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03962_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Isabelle Labetoulle, - les conclusions de M.
Source officielleCh. Sociale -Section A
64a50c8db8594705dbfcca69
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[T] Coordinateur Santé Sécurité a établi une attestation, au terme de laquelle il indique que « Lors de contrôle sécurité, j'ai vu Monsieur [X] [J] dormant sur des cartons au Picking ( Sol).
Source officiellecr
é plainte, le 3 juillet 2000, auprès des services de policec/Robert Y
6079a8c39ba5988459c4ed62
28 septembre 2005
28 septembre 2005
contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 24 juin 2005, qui, dans l'information suivie contre Jean-Bernard X..., Jean-Pierre Y..., Robert Y..., Joseph Z..., Isabelle
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2206154_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Par un mémoire, enregistré le 18 janvier 2023, la société VHV Assurances France, représentée par Me Caron, s'en remet à la sagesse de la juridiction s'agissant des demandes d'extension formulées par la
Source officiellePage 40 sur 99