CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 256 résultats pour « Hurel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01533

Cassation

6 novembre 2019

6 novembre 2019

Mr R... s'est mis à me hurler dessus en frappant du poing sur la table.

Source officielle

Page 40 sur 113

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC729 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE HUREL

SIREN 326302361Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

09/07/2026

Voir →

Créations

HURELLE, Gwendoline Genevieve Claudine

SIREN 106327596Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING HURELLE

SIREN 879771707Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

25/06/2026

Voir →

Immatriculations

HUREL, Morgan, Fabrice

SIREN 881447684Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

14/06/2026

Voir →

Modifications diverses

HURELLE AUTOMOBILES

SIREN 952617587Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

02/06/2026

Voir →

CA

Chambre 4-1

6868b6bb2f06adf21413c3cb

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

témoignant qu'ayant entendu un enfant pleurer fort, elle est allée voir [DN] qui s'en occupait qui lui a dit ne pas savoir ce qui se passait, qu''elle lui a donné un gâteau et qu'elle s'est mise à hurler

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

679331d631df9338379d27d1

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Il indique que Madame [D], qu'il a vu pleurer, subissait régulièrement l'ire de Madame [Y] [H] ; qu'une jeune infirmière, Madame [W], lors de sa première semaine, s'était fait « hurler dessus » pour avoir

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6808779353f7b81e1a5eb105

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

[P] s'est mis à hurler tellement fort que je me suis senti obligé d'aller voir ce qui se passait. J'ai vu M. [P] hurler sur Mme [B] à 3'cm d'elle j'ai donc dû attraper M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

64a66093bbd03a05db9653f8

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Lorsque je vous ai rappelé que j'étais le patron de l'entreprise, vous avais hurlé « T'es le patron de rien du tout' » En bas dans l'atelier, vous avez menacé [B] [T] devant le reste de l'équipe' tout

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c5ecdc6046d47f266e2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il a continué à hurler et, par deux fois m’a mis des coups de son ventre dans le mien, il était collé à moi ».

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

67592de14f06387a26ce7664

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Vous avez été jusqu'à mal parler, répondre et hurler sur la comptable conseil en gestion qui était au téléphone.Outre le fait que vos propos sont parfaitement choquants et d'une extrême violence, votre

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6629f362dc6faf0009588837

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

L'employeur reproche à la salariée les faits suivants : - ne pas avoir nettoyé l'appartement le 3 mars 2018 alors qu'il rentrait de voyage, contrairement aux consignes données, - avoir hurlé à l'encontre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10975

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

En effet, en dehors de l'altercation intervenue le 5 novembre 2008, jour de la rupture, les témoins parlent à la fois de hurlements, d'injures, de pressions et propos dévalorisants infligés à la salariée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10745

Cassation

26 juin 2019

26 juin 2019

Et il y avait de quoi se dire ça, dans le dépôt au rez-de-chaussée, on entendait hurler des insultes par la fenêtre du bureau Il y avait là M. HT... qui insultait de tous les noms et poussait M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10068

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

Vous avez hurlé pendant une bonne partie de la réunion, traitant d'autres membres élus de "rigolos" monopolisant le temps de parole.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7dbd3db21cbdd93836

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

.; qu'il lui a en effet hurlé dessus rouge de colère, en lui faisant craindre une atteinte à son intégrité physique et en lui causant un traumatisme important ; - que la salariée concernée a été en arrêt

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01129

Cassation

1 juillet 2015

1 juillet 2015

deux salariés, madame F... et madame Karen C..., l'évocation de harcèlement moral dans son bureau à de multiples reprises ; elle relate son intervention, le 6 février et le 6 mars 2009, du fait des hurlements

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

62c91af0f3eafe9fcf076032

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Pire, ces demandes entraînent des hurlement et énervements de votre part, lesquels sont totalement injustifiés, puisque ce dernier se contente de vous demander d'exercer vos missions de « plongeuse + aide-cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668839ee342d338c20d31510

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

salissent les parties communes et attirent les nuisibles, - un courrier en date du 27 septembre 2022 à Mme [I] [V] qui relate des plaintes de voisins quant au tapage nocturne provoqué par la musique, les hurlements

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65a0f5a1383a880008fd07fd

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Vous avez alors continué à hurler dans tout notre atelier.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01719

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

Z..., gérant de la société, qui aurait eu lieu le 23 octobre 2013, dans le cadre de laquelle, celui-ci aurait hurlé et déclaré que "les choses allaient changer pour elle, que ça n'allait pas se passer

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10373

Cassation

3 juin 2020

3 juin 2020

attestation, ajoutant qu'elle a vu le gérant « crier plusieurs fois sur » l'intéressée, offrir des viennoiseries à tout le monde sauf à celle-ci, l'a reçue le 15 décembre 2014 et, indique-telle: « a hurlé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210810

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Madame K... indique qu'il s'agit d'une erreur matérielle et qu'en réalité l'évènement est survenu le 27 mai 2015 lorsque le Docteur Q... a hurlé sur elle pendant un accouchement.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60355eac024dea86b9f90b9c

Appel

4 mai 2016

4 mai 2016

demande indemnisation se plaignant de nuisances sonores ; Considérant que Monsieur [K] est malvoyant ; que les époux [K] soulignent que Mademoiselle [G] est agressive à leur égard, qu'elle hurle

Source officielle