ET E., avoués assistée de la SCP HANDBURGER PLENIER, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance d'AUCH en date du 06 Septembre 2006 D'une part, ET : Monsieur

Y..., de hamburgers selon Mme X...), – qu'elle est un peu limitée intellectuellement ce qui peut expliquer le manque de précision de ses informations (certificat médical du Dr A... en date du 11 avril

exécutée dans la mesure où il ne verse aucune indemnité à ceux de ses salariés qui ne prennent pas leur repas sur place ; qu'ainsi, et sans qu'il soit besoin d'examiner si la fourniture d'un soda ou d'un hamburger

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B... le [...] à Hambourg en Allemagne, H... B... le [...] à Hambourg en Allemagne, L... B... le [...] à Lille, Q... B... le [...] à Lille, F... B... le [...] à Lille, U... B... le [...] à Lens, G...

produit pas une copie de la décision administrative ou judiciaire rendue par l'autorité allemande portant fixation des cotisations ; que le formulaire F13/1 rempli par le TKK (Techniker Krankenkrasse de Hambourg

. : - Sofia née le [...] à Turin en Italie, - Sara née le [...] à Hambourg en Allemagne, - Kelly née le [...] à Hambourg en Allemagne, - Indira née le [...] à Lille, - Daniel né le [...] à Lille

Il a occupé un emploi de médecin à temps plein au centre hospitalier universitaire de l'université de Hambourg du 31 octobre 2019 au 14 juillet 2021, puis a exercé comme médecin-chef à temps plein à la

La requérante est une société à responsabilité limitée sise à Nuoro Ils sont représentés devant la Cour par M e   Michael Vogelsang, avocat à Hambourg.

POUR UNE VALEUR DE 112127 FRANCS ET PROVENANT DES TREFILERIES DU HAVRE, SOUS RESERVE DE REIMPORTER LE METAL APRES TRANSFORMATION ET AFFINAGE DE CES DECHETS, PAR LA SOCIETE NORD DEUTCH AFFINERIE DE HAMBOURG

SUR LES DEUX PREMIERS MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 3 MAI 1972), LA FIRME ALLEMANDE TAIFUN-VERTRIEBSGE-SELLSCHAFT A CONFIE AU CHEMIN DE FER, A HAMBOURG

Mme B, née le 4 juillet 2000 à Hambourg, de nationalité inconnue, est entrée en France en 2015 à l'âge de 15 ans accompagnée de sa mère et de ses trois frères et sœurs.

l'étranger doit constater expressément les diligences faites en vue de donner connaissance de l'acte introductif d'instance au défendeur ; qu'en se bornant à énoncer que la société DAD, domiciliée à Hambourg

siège est ..., 5 / de la société Intermare agencies services Inc, dont le siège est au Parquet, ..., 6 / de la société Toepfer international Gmbh, dont le siège est Ferdinandstrass 12, D 2000 Hambourg

qualité de syndic de la liquidation des biens de la Société des champignonnières de Septmonts, 3 / de la société Sievers et Ravenbourg import export, dont le siège est à Rothenbaumohaussee, 3 A 2000 Hambourg