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4 345 résultats pour « HELEINE Extrait »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fda69501ef415b289687a54

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Les copies ou extraits de ces procès-verbaux sont signés par le Président du Conseil ou par deux administrateurs.'

Source officielle

Page 40 sur 218

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

603484d020354272520cea00

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

POINSEAUX, présidente de chambre, chargée du rapport et Mme Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Hélène

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd91ddbdfa8a0ba7268149c

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Ce même jour à 9 heures 30, les appelantes ont communiqué l'extrait K bis de la société Miroiteries de l'ouest Semiver-Clemiver (leur pièce 7) et de nouvelles conclusions.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fd921b5c0f0debef27def1b

Appel

2 juin 2020

2 juin 2020

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Adresse 10] Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ   : Mme Hélène

Source officielle
CA

Cour d'Appel

époux Z... de leurs demandes de dommages intérêts dirigéesc/Monsieur Dominique Y

6253ca2ebd3db21cbdd8a46e

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Chantal MECHICHE, Présidente, Monsieur Pierre DELPECH, Conseiller, Monsieur Thierry RALINCOURT, Conseiller, GREFFIER : Madame Marie-Hélène

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01204

Cassation

6 juillet 2016

6 juillet 2016

charge tous les problèmes de nature contractuelle, administrative et financière rencontrés par la société 3 Suisses France au moyen de son service comptabilité clients et bancaire dont le contrôle s'exerçait

Source officielle
CA

1ère Chambre

6718948ad8ceca1cd7018fae

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[R], [Y] [Z] né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 16], demeurant [Adresse 6] Représentés par la SELARL HELENE BOVIO AVOCAT, avocats au barreau de CHAMBERY Intimée ADMINISTRATION DES

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

65166d05788aac83189e9f62

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca7af8823cda6952e78d50

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

Ces magistrats, entendus en leur rapport, ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, Présidente de Chambre, Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fda8cdfa125531c83160c88

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

application des dispositions des articles 786 et du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mai 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Marie-Hélène

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd97e6667797e6cff6a0e19

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

par Me Philippe LAPILLE, avocat au barreau de SAINT-MALO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Novembre 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Hélène

Source officielle
CA

Référés

64b0e7fdc42a2105dbc59c22

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

SCAN GLOBAL LOGISTICS dont le siège social est situé [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocats Me Marie-Hélène LAURENT, avocate au barreau de Douai et Me Aymeric DRUESNE, avocat au barreau de Lille

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

635236f48c924eadffcc4916

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

635236f68c924eadffcc491a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

635236f78c924eadffcc491c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

635236f88c924eadffcc491e

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960f8e8cdc6046d47be24e5

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère Greffier lors des débats : Mme Hélène ALBESA ARRET : - par défaut ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 5

643f88d6ad85da04f53a3be0

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.

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CA

Pôle 3 - Chambre 5

643f88e4ad85da04f53a3c13

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre M.

Source officielle
CA

Chambre civile

63d379ffd1bc2605de4b4922

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

par son syndic, la société NEXITY LAMY, GS/TT Autres demandes d'un syndicat ou d'un salarié en matière de conflits collectifs Grosse délivrée le 26/01/2023 à Me Hélène

Source officielle