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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
603491935e7ef17e7b00139e
15 novembre 2016
15 novembre 2016
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035170a22134442e850dadd
21 juin 2016
21 juin 2016
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b75
8 novembre 2005
8 novembre 2005
huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Martine X..., conseiller, faisant fonction de Président, * Jean DENIZON, conseiller, * Mireille QUENTIN de GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cc0
22 novembre 2005
22 novembre 2005
La huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : Martine BAYLE, conseiller, faisant fonction de Président, Jean DENIZON, conseiller, Mireille QUENTIN de GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d8d
8 novembre 2005
8 novembre 2005
huitième chambre de la COUR d'APPEL de LYON, composée lors des débats et du délibéré de : * Martine A..., conseiller, faisant fonction de Président, * Jean DENIZON, conseiller, * Mireille QUENTIN de GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd8894d
3 octobre 2006
3 octobre 2006
délibéré de :*] Martine BAYLE, conseillère, faisant fonction de présidente,[* Jean DENIZON, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries,*] Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd89429
10 octobre 2007
10 octobre 2007
de LYON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Anne Marie DURAND, Conseiller faisant fonction de président, Mme Agnès CHAUVE, Conseiller, Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd89942
9 octobre 2007
9 octobre 2007
DELIBERE : Madame Anne Marie DURAND, Conseiller faisant fonction de président, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Mme Agnès CHAUVE, Conseiller, Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca10bd3db21cbdd89f0f
22 janvier 2008
22 janvier 2008
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame DURAND, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseiller : Mme CHAUVE, Conseiller Conseiller : Mme QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f8f
30 janvier 2008
30 janvier 2008
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame DURAND, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseiller : Mme CHAUVE, Conseiller Conseiller : Mme QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f90
30 janvier 2008
30 janvier 2008
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame DURAND, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre Conseiller : Mme CHAUVE, Conseiller Conseiller : Mme QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f92
24 janvier 2008
24 janvier 2008
(e) par Mme CLAMOUR Greffier placé, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame DURAND, conseiller faisant fonction de Présidente de Chambre Madame CHAUVE, conseiller Madame QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca2ebd3db21cbdd8a464
9 janvier 2008
9 janvier 2008
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame DURAND conseiller faisant fonction de président de chambre Conseiller : Mme CHAUVE conseiller Conseiller : Mme QUENTIN DE GROMARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a962
23 octobre 2007
23 octobre 2007
COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame DURAND conseiller faisant fonction de président de chambre Conseiller : Mme CHAUVE conseiller Conseiller : Mme QUENTIN DE GROMARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
615e0db9c25a97f0381f4f29
17 février 2015
17 février 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nicole GIRERD, Président Madame Odette-Luce BOUVIER, Conseillère Madame Mireille DE GROMARD, Conseillère
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01485
22 juin 2011
22 juin 2011
finalisés dont chacune des parties impute la responsabilité à l'autre ; cependant, l'employeur n'établit pas un manquement personnel de Mme X... dans son travail, et s'il lui reproche pour les clients GROUARD
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304229_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Chevaldonnet, président, - Mme Grard, première conseillère, - Mme Leclère, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 janvier 2024. Le président-rapporteur, signé B.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304641_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public, - les observations de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301705_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grard, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301883_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Le rapport de Mme Grard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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