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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR00492
20 janvier 2010
20 janvier 2010
Arnould, Pometan, Foulquié, Castel conseillers de la chambre, Mmes Leprieur, Lazerges conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Magliano ; Greffier de chambre : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR03173
27 mai 2009
27 mai 2009
Corneloup, Pometan, Foulquié conseillers de la chambre, Mme Leprieur conseiller référendaire ; Avocat général : Mme Magliano ; Greffier de chambre : Mme Krawiec ; En foi de quoi le présent arrêt a été
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02399
29 avril 2009
29 avril 2009
Corneloup, Pometan, Foulquié conseillers de la chambre, Mme Lazerges conseiller référendaire ; Avocat général : M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR04973
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Corneloup, Pometan, Foulquié conseillers de la chambre, Mme Lazerges conseiller référendaire ; Avocat général : M.
Source officiellecr
édure suiviec/Christian Z
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03891
24 juin 2008
24 juin 2008
Farge, Blondet, Le Corroller, Foulquié, Mme Radenne conseillers de la chambre, Mme Agostini, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : Mme Magliano ; Greffier de chambre : M.
Source officiellepl
ECLI:FR:CCASS:2007:PL00562
23 novembre 2007
23 novembre 2007
Mazars, Pluyette, Gridel, Foulquié, Héderer, Beauvais, Béraud, Mme Pezard, conseillers, M. de Gouttes, premier avocat général, Mme Stéfanini, directeur de greffe adjoint ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
613721decd580146773f84ae
30 juin 1993
30 juin 1993
(Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1991 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1re section), au profit de Mlle Eliane Z..., demeurant lieudit "Fouques", Cugand (Vendée
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2304001_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Le président, signé Jérôme Berthet-Fouqué Pour expédition conforme, La greffière, M. C,2304002
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2304002_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Le président, signé Jérôme Berthet-Fouqué Pour expédition conforme, La greffière, M. C N° 2304001,2304002
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
685482c6f58c06bf6013c4a5
7 avril 2025
7 avril 2025
YEPONDE, avocat au barreau de TOULOUSE DEFENDERESSE Société [12], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Christophe BIDAL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Etienne FOLQUE
Source officielleChambre des référés
66884a3f342d338c20d504e3
5 juillet 2024
5 juillet 2024
DBWR-W-B7H-PLVS du 05 Juillet 2024 M.I 24/0756 N° de minute 24/01015 affaire : [M] [W] c/ Organisme CPAM DES ALPES MARITIMES, Compagnie d’assurance PACIFICA Grosse délivrée à Me Florian FOUQUES
Source officielleCHAMBRE 2
DTA_2303207_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Son état de santé nécessite un traitement composé d'amlodipine besilate, de bisoprolol hemifumarate, de paracétamol, de furosemide, de pregabaline, de ramipril, de carbonate de sevelamer, d'acide folique
Source officielle1ère chambre
DTA_2305150_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Berthet-Fouqué, président, Mme Keiflin, première conseillère, M. Garros, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2026.
Source officielleChambre 1-3
5fdbc59a225abda4c812ba4c
31 janvier 2019
31 janvier 2019
décelée par l'architecte qui aurait avalisé des demandes de règlement, le syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Chanteperdrix, représenté par son syndic en exercice, la SARL Cogefim Fouque
Source officielleCour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d29d
16 décembre 2009
16 décembre 2009
NOBEL PLASTIQUES 2 rue Charles Edouard Jeanneret 78300 POISSY représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD-No du dossier 0846048 assistée de Me Foulques DE ROSTOLAN du cabinet GIDE-LOYETTE-NOUEL
Source officielleGNAL SEC SOC : URSSAF
ésentée par Me Dora MEESSEN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
65b16387b9f94e984650ccd8
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Bugeaud 13331 Marseille cedex 03 JUGEMENT N°24/00406 du 23 Janvier 2024 Numéro de recours: N° RG 18/01191 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VRNG AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [N] [P] TAXI 72 TRAVERSE FORT FOUQUE
Source officielle2ème Chambre
DTA_2507107_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
B..., représenté par Me Fouqué, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 12 novembre 2025 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes lui a fait obligation de quitter le territoire français sans
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2303257_20230831
31 août 2023
31 août 2023
BERTHET-FOUQUÉ Le greffier, J.-B.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2303342_20230831
31 août 2023
31 août 2023
BERTHET-FOUQUÉ Le greffier, J.-B.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300395
2 avril 2008
2 avril 2008
Foulquié, Terrier, conseillers, Mmes Monge, Abgrall, Proust, conseillers référendaires, M.
Source officiellePage 40 sur 63
Folquet, Marc-antoine, Folquet
16/09/2025
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Folquet, Marc-antoine, Folquet
31/12/2024
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S.A.S FOLQUES ZUNIGA
30/08/2023
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FOLQUET
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
28/09/2021
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FOLQUET
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 05 Mars 2020 , désignant liquidateur SELARL EKIP' prise en la personne de Maître François LEGRAND 3, place Albert 1er - 64000 Pau . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.c
17/04/2020
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