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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
615e0df8c25a97f0381f50ee
25 septembre 2014
25 septembre 2014
[E] [F], Président en exercice [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Assistée de Me Xavier FLECHEUX
Source officielle3ème Chambre civile
62da3dcb2eb797effb070190
21 juillet 2022
21 juillet 2022
greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Mme LEON, président, et Mme FLEURY
Source officielleChambre Sociale
6811aeb481f47e994feb2699
29 avril 2025
29 avril 2025
RAS 290 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Louise FLEUROT, avocat au barreau de LYON
Source officielleChambre Sociale
6811aeb481f47e994feb269b
29 avril 2025
29 avril 2025
RAS 290 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LEXAVOUE NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Louise FLEUROT, avocat au barreau de LYON
Source officielle1ère Chambre
67f81ed3cf40727a004415f4
10 avril 2025
10 avril 2025
audience publique, les conseils des parties ne s’y étant pas opposés et les dossiers ayant fait l’objet d’un dépôt devant : Sandrine GIL, 1ère Vice-présidente Quentin SIEGRIST, Vice-président Alix FLEURIET
Source officielle3e chambre
60348c153124ad7947d9c8fc
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20160006 Représentant : Me NOUTEAU REVENU, Plaidant, avocat au barreau de VERSAILLES substituant Me Cécile FLECHEUX
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302233_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
de sorte que les dispositions de l'article N. 10-2 du plan local d'urbanisme sont opposables au projet litigieux ; - le projet porte une atteinte disproportionnée au paysage de la route des Cimes, fleuron
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61629bc5eaaf44d62f53e9c7
15 février 2013
15 février 2013
générateur de confusion avec le modèle SARTORE ; Considérant par ailleurs que la société SARTORE justifie de ses investissements publicitaires relatifs au modèle de derby SR 9900, qui figure parmi les fleurons
Source officielleCour d'Appel
6253c881bd3db21cbdd8571c
16 mai 2001
16 mai 2001
personne de ses représentants légaux ayant son siège 85/89 quai André Citroùn - 75015 PARIS représentées par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoué assistées de Maître Sophie BLAZY, Toque P 209, SCP LAFARGE FLECHEUX
Source officielleCour d'Appel
6253c888bd3db21cbdd85896
16 mai 2001
16 mai 2001
personne de ses représentants légaux ayant son siège 85/89 quai André Citroùn - 75015 PARIS représentées par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoué assistées de Maître Sophie BLAZY, Toque P 209, SCP LAFARGE FLECHEUX
Source officielleCour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd8592c
16 mai 2001
16 mai 2001
personne de ses représentants légaux ayant son siège 85/89 quai André Citroùn - 75015 PARIS représentées par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoué assistées de Maître Sophie BLAZY, Toque P 209, SCP LAFARGE FLECHEUX
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0ddcc25a97f0381f4ff7
9 octobre 2014
9 octobre 2014
poste proposé comportait un effectif moindre, un niveau de responsabilité inférieur ainsi que la perte de la gestion du festival et des avant-premières mis en place MK2 bibliothèque reconnu comme le fleuron
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106529_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ce n'est d'ailleurs que postérieurement à l'arrêté en litige, qu'il a entamé une formation d'agent en restauration au centre de formation professionnelle Anras Le Chêne vert à Flourens.
Source officielleChambre Sociale
62cd0f1ee91c8e9fcf071345
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Adresse 5] [Localité 3] Ayant pour avocat plaidant Aurelie REMY de la SCP LEFEBVRE LAMOUROUX MINIER MEYRAND, avocat au barreau de SAINTES, substituée par Me Dorothée DIETZ de la SELARL GERMAIN DIETZ FLEUROUX
Source officielleChambre 2-4
626a2edf71469e057d78998f
27 avril 2022
27 avril 2022
Rêve Bleu - 06230 SAINT JEAN CAP FERRAT représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Isabelle FLEURET
Source officielleChambre 5 A
63d0d5a781a7b805de12b51d
24 janvier 2023
24 janvier 2023
- signé par Mme Dominique LEHN, président et Mme Lorine FLEURET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b27bb0cef7f7427924b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
cette qualité audit siège : [Adresse 4] [Localité 2] Représentée, concluant et plaidant par Me Hugues MAQUINGHEN de l'ASSOCIATION DM AVOCATS, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me Victor FLEURET
Source officielleSociale B salle 1
68199b3345063c42e3253830
25 avril 2025
25 avril 2025
par Christine LUSSAULT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : Société DECATHLON [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Benoît GUERVILLE, avocat au barreau de LILLE, assisté de Me Victor FLEURET
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
615e0e12c25a97f0381f51eb
14 janvier 2015
14 janvier 2015
naissance 1] 1957 à [Localité 6] (44) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Bernard CAHEN de la SELAS CAYOL CAHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : R109, postulant assisté de Me Isabelle FLEURET
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024081896
27 mai 2011
27 mai 2011
sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 juin et 17 août 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par le SYNDICAT DES BIOLOGISTES, dont le siège est 11, rue de Fleurus
Source officiellePage 40 sur 48