H F dressé le 5 juillet 2017 figure sur un feuillet n° 1875435 et porte le numéro 135.

X... indique avoir remis, à la fin de chaque semaine, à son directeur d'établissement, le feuillet original de ses relevés et précise que le directeur d'établissement faxait les relevés à son employeur

y compris la page de garde, accompagnés du sceau du greffe du tribunal de commerce de Paris, l'existence de ce procès-verbal, qui figure au verso du feuillet 97 et au recto-verso du feuillet 98, perforés

y compris la page de garde, accompagnés du sceau du greffe du tribunal de commerce de Paris, l'existence de ce procès-verbal, qui figure au verso du feuillet 97 et au recto-verso du feuillet 98, perforés

y compris la page de garde, accompagnés du sceau du greffe du tribunal de commerce de Paris, l'existence de ce procès-verbal, qui figure au verso du feuillet 97 et au recto-verso du feuillet 98, perforés

2058-B avec le feuillet 2058-B-bis ; - le complément de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises auquel elle a été assujettie au titre de l'année 2014 et la retenue à la source à laquelle

Il ressort en effet de la lecture du feuillet n°2 de cette étude que le titre 1/D intitulé " Milieu naturel " présente un inventaire cartographié des zones humides de l'aire d'étude à son point 2.1.1.

Cependant les feuillets sont peu épaissis et peu rigides - POD peu élevées - surveillance annuelle.'

Notifiée le 12/01/2026 La copie exécutoire à : Me Blandine MARAIS (case) La copie authentique à : Me Guillaume FEUILLET (case) ORDONNANCE DE REFERE N° : 26/00003 EN DATE DU : 12 janvier 2026 DOSSIER

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 MARS 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence FERRANET

N° 14 IM --------------- Copie exécutoire délivrée à Me JACQUET le 9.1.25 Copie authentique délivrée à Me GAULTIER-FEUILLET le 9.1.25 REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE

absence de visite médicale à jour pour Mme C..., matelot embarquée à bord du Shark IV, correspond à un oubli, et ne résulte pas d’une habitude ou d’un acte volontaire ; - il n’est pas établi que les feuillets

[J], 4 feuillets détenus aux archives raturés, sciemment modifiés concernant deux ventes, du 18 février 1907 et du 4 mars 1894, établissant que les actes sur lesquels s'était fondé l'arrêt du 9 septembre

si OUI indiquez s'il s'agit de : une rente accident du travail – une pension d'invalidité », aucune des deux cases blanches précédant ces rubriques n'a été cochée ; que par ailleurs, sur le dernier feuillet

l'article R. 29 du code électoral dispose que : Chaque candidat ou liste de candidats ne peut faire imprimer ou envoyer aux électeurs avant chaque tour de scrutin qu'une seule circulaire, sur un feuillet

demande après avoir constaté que l'acte de naissance de l'intéressé ne pouvait faire foi ; que le tribunal a notamment constaté que l'acte de naissance litigieux est un 'acte bis rajouté au bas d'un feuillet

être de format standard ne pouvait supporter l'ensemble des documents ; que cette affirmation est dépourvue de caractère certain alors que l'acte ne compte que treize pages auxquelles s'ajoutait un feuillet

Monsieur Y... soutient s'être aperçu qu'un grand nombre d'heures effectuées n'étaient nullement réglées, et avoir décidé à compter du mois de Mars 2004, de pointer ses horaires sur des feuillets informatiques