CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 017 résultats pour « Ferrarini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2202170_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Ferrari, président-rapporteur ; - et les observations de Me Debril, représentant de M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 40 sur 501

← PrécédentSuivant →
TA

3ème Chambre

DTA_2403040_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Ferrari, président, - les conclusions de Mme Benzaïd, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2501095_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2300517_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:454465.20220614

Admin. suprême

14 juin 2022

14 juin 2022

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 14 juin 2022. Le président : Signé : M. Rémy Schwartz Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8ec

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

S COLLIN GRAPHIC *EN LIQUIDATION JUDICIAIRE* ayant son siège social Zone Industrielle-45 rue de Recem-BP 27 59960 NEUVILLE EN FERRAIN Représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour INTERVENANT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2128485_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 décembre 2021, la société Phytoresearch , représentée par Me Ferrandini, demande au tribunal : 1°) la décharge des compléments d'impôt

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA03464_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 26 juillet 2022, la SAS Phytoresearch, représentée par Me Ferrandini, avocat, demande à la Cour d'annuler l'ordonnance n° 2128485 du 18 juillet

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdd13e4422b307dc44de8ab

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

X... ne correspondent pas au prix du véhicule Ferrari qu'a voulu acheter M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2312290_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

B A, représenté par Me Ferrarini, demande au Tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 28 décembre 2023 par lequel le préfet

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a226168cdc6046d473911ce

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JUIN 2026 Nous, Héloïse FERRARI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f945

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

Source officielle
CA

Chambre 3-2

651fa4cec601f0831899141e

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[W] [Z] Représenté par Me Roger FERRARI, avocat au barreau de NICE M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

67ef6e1d47c7caf29d4c4f45

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

tant dans les motifs que dans le dispositif de l'arrêt rendu le 13 février 2025 par la 8ème chambre section 1 de la cour d'appel de Douai doit figurer au lieu de la mention 'commune de Neuville en Ferrain

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2305428_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 septembre 2023, la société civile immobilière (SCI) Paca Immo représentée par Me Ferrari, avocat membre de la société d'exercice libéral à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2504514_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Dominique Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2600660_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

O R D O N N E : Article 1er : Maître Ariane Frier-Ferrari et maître Jean-François Hesse sont désignés en qualité de médiateurs dans le litige qui oppose la SARL Cannon Immobilière, représentée par

Source officielle
CC

cr

61372624cd5801467742346f

Cassation

23 octobre 2001

23 octobre 2001

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

Source officielle
CC

cr

61372540cd5801467741c36f

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf janvier mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

Source officielle
CC

cr

écembre 1991, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Marc X

61372541cd5801467741c3f3

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingtsept janvier mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

Source officielle