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14 593 résultats pour « Fabbro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3b7

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

en date du 26 Juin 2008, enregistrée sous le no AJ08 / 1598 Monsieur Jean X... ... 97430 LE TAMPON REQUERANT ORDONNANCE No 61 Du dix huit Septembre deux mille huit Nous, Christian FABRE

Source officielle
CC

cr

6137253fcd5801467741c2d9

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit décembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

Source officielle
CC

cr

61372540cd5801467741c37f

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

Source officielle
CC

cr

61372560cd5801467741d2a2

Cassation

31 janvier 1996

31 janvier 1996

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un janvier mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

Source officielle
CC

cr

PARIS, en date du 31 mars 1995, qui, dans la procédure suiviec/Céline X

61372560cd5801467741d2a9

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois janvier mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

Source officielle
CC

cr

61372561cd5801467741d38d

Cassation

3 janvier 1996

3 janvier 1996

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois janvier mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

Source officielle
CC

cr

61372526cd5801467741b637

Cassation

5 novembre 1991

5 novembre 1991

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq novembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dcf3

Cassation

20 mars 1996

20 mars 1996

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

Source officielle
CC

cr

61372579cd5801467741e0cd

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

Source officielle
CC

cr

6137257ecd5801467741e3a0

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois novembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

Source officielle
CC

cr

61372588cd5801467741e8b5

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-trois février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

Source officielle
CC

cr

6137258ccd5801467741eb27

Cassation

13 janvier 1993

13 janvier 1993

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize janvier mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fd75

Cassation

4 juin 1997

4 juin 1997

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

Source officielle
CC

cr

613725b5cd5801467741ff44

Cassation

23 avril 1997

23 avril 1997

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

Source officielle
CC

cr

61372670cd58014677425926

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois juillet mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2411191_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Fabre, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2305983_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

La présidente du tribunal a désigné Mme Fabre, première conseillère, en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7d9ddcdc6046d477324ac

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

, juges, assistés de Maître Anick FABRE, greffier.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7dbf3cdc6046d47734692

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

FABRE, greffier.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a7dc10cdc6046d47734b81

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

FABRE, greffier.

Source officielle

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