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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 3
679331c831df9338379d26e5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Adresse 1] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 - N° du
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba57ea6533065f551e48
4 avril 2025
4 avril 2025
ELEGANZ [Localité 2] BY AUTOSPHERE agissant pour suites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS
Source officielleciv3
607940e89ba5988459c3f91f
14 novembre 1970
14 novembre 1970
ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE COOPERATIVE DE RECONSTRUCTION DE ROUEN A CONFIE LES TRAVAUX DE GROS OEUVRE ET DE PLATRERIE DE CONSTRUCTION DE L'ILOT 207, A ROUEN, A LA SOCIETE DE CONSTRUCTIONS EDMOND
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007627915
17 mai 1989
17 mai 1989
Edmond X..., demeurant ... à Bart, Voujeaucourt (25420), et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement du 19 novembre 1984 par lequel le tribunal administratif de Besançon a rejeté sa demande
Source officielleciv1
6137218fcd580146773f4cc6
17 décembre 1991
17 décembre 1991
Jean-Claude, Edmond X..., 2°/ Mme Z..., Marguerite Vaux, épouse X..., demeurant ensemble à Plouer-sur-Rance (Côtes-d'Armor), Les Landes de la Guénerais, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1990
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
613720f9cd580146773efed4
4 octobre 1989
4 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Edmond X..., demeurant ...
Source officielleciv2
613720d0cd580146773ee9e4
27 avril 1988
27 avril 1988
EDMOND B..., chauffeur, demeurant à Courbeyre, "Palmiste", 2°) de la compagnie GROUPE DES ASSURANCES NATIONALES (GAN), agence de Basse-Terre (Guadeloupe), rue Maurice Marie-Claire, défendeurs à la
Source officielleciv2
613720dacd580146773eeedb
8 mars 1989
8 mars 1989
Ginette, Louise, Micheline, Christiane X..., épouse Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1987 par la cour d'appel de Versailles (2ème chambre, 1ère section), au profit de Monsieur Michel, Edmond
Source officielleciv3
613720e2cd580146773ef357
1 février 1989
1 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe, Edmond, Pierre Z..., demeurant à Neuilly (Hauts-de-Seine
Source officielleciv1
6137211dcd580146773f1168
6 mars 1990
6 mars 1990
FINANCES ET DE LA PRIVATISATION, domicilié à Paris (7e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1987 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit de : 1°/ Monsieur Edmond
Source officielleciv1
61372133cd580146773f1cd9
17 juillet 1990
17 juillet 1990
Edmond B..., demeurant ... à Limas (Rhône), 6°/ de M.
Source officielleciv1
été d'abonnement téléphonique que par M. Ac/M. X
61372138cd580146773f1f94
17 juillet 1990
17 juillet 1990
Edmond A..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 3°/ M.
Source officiellecomm
6079d3e69ba5988459c59b48
19 décembre 2000
19 décembre 2000
erreur, la société de droit suisse Swatch AG (société Swatch) a viré, le 29 novembre 1993, une somme de 3 000 000 francs sur le compte courant ouvert dans les livres de la société Compagnie financière Edmond
Source officielleciv2
613720b6cd580146773edc54
16 mars 1988
16 mars 1988
Edmond X..., demeurant Four à Chaux, Robert (Martinique), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée
Source officiellesoc
61372331cd58014677406a6d
1 décembre 1998
1 décembre 1998
Edmond X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 20 octobre 1998, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
Source officielleciv1
61372334cd58014677406cb2
16 mars 1999
16 mars 1999
Edmond Y..., demeurant ..., 2 / de M.
Source officiellecomm
613721c2cd580146773f6f45
7 juillet 1992
7 juillet 1992
Raymond, Edmond, Michel X..., demeurant lieudit "Le Moulin", Périgny (Charente-Maritime), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleciv1
613721c3cd580146773f7071
16 juillet 1992
16 juillet 1992
Edmond X..., 2°/ Mme Jacqueline X..., née Z..., demeurant ensemble à Clarensac (Gard), route de Saint-Dionisy, en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1990 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre
Source officielleciv3
613721b4cd580146773f6505
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Bernard X..., 2°) Mme Jocelyne Y... épouse X..., demeurant tous deux HLM Méditerranée, bât A Arnavaux, rue Edmond Jaloux à Marseille (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; La demanderesse
Source officielleciv3
61372372cd58014677409e0d
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Edmond C..., demeurant ..., 5 / de l'Union générale du Nord, dont le siège est 105, rue Royale, 59000 Lille, 6 / de M.
Source officiellePage 40 sur 144
VARLET, Eric, Edmond, Jacques, Jean-Paul
14/07/2026
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COGNET, Philippe, Edmond, Lucien
14/07/2026
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EURL EDMOND MAXIME
Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL LGA, en la personne de Me Catherine LAPORTE 18, rue des Acacias - 16000 Angoulême .
14/07/2026
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TARDITI, Jean Claude Edmond Joseph
12/07/2026
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BARBARO, Edmond André
12/07/2026
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