Jean-Claude Y..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Nuggets, demeurant ..., 4 / de la société anonyme Disco Ce Ge, dont le siège est ..., 5 / de la société anonyme Nouvelle

La contre-guérilla dispose d’une totale liberté dans la région.   (…) Qui peut nier notre culture du passé   ?

du nouveau Code de procédure civile ; "aux motifs que, c'est par une erreur évidente de plume, qu'à double reprise, et alors qu'elle venait de citer les dispositions de l'article L. 211-13 du Code

dur de l'ordinateur mis à disposition du salarié par l'employeur ne sont pas identifiés comme personnels du seul fait qu'ils sont émis de ou vers la messagerie électronique personnelle du salarié ; qu'en

de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Mme Nezha BOURIABA, Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition

déstabilisation mentale, le caractère exorbitant des exigences financières, la rupture induite avec l’environnement d’origine, les atteintes à l’intégrité physique, l’embrigadement des enfants, le discours

des 72 heures : présentation psychotique avec des bizarreries de comportement et des rires immotivés, discours incohérent et discordant avec diffluence et coq à l'âne, anosognosie, adhésion passive aux

Disons que la présente décision sera notifiée dans les conditions définies par l'article R.3211-16 aux personnes mentionnées à l'article R.3211-29, alinéa 1.

ORDONNANCE Réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 17 Août 2023.

Le discours est par moment hermétique. Il nous indique dormir dans sa voiture devant chez ses parents depuis quelques mois.

Les premières observations médicales au début de son hospitalisation montraient un discours marqué par des idées délirantes de jalousie et un déni des troubles.

Selon l'avis motivé, Monsieur [R] a un discours fluide et cohérent ainsi qu’une présentation et un contact corrects. Il n’est fait mention d’aucun trouble ni d’aucun traitement.

comparante DÉBATS L'affaire a été débattue le 22 Juillet 2025, en audience publique, devant Nathalie LECLERC-PETIT, conseillère, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions

[E] présente des idées de persécution (visant notamment son médecin et sa famille d'accueil), des idées de grandeur et un discours comportant des éléments délirants. Il relève que bien que M.

visant les dispositions pénales.

que le rapport relatait également des propos de l'enfant qui avait déclaré que sa grand-mère " met le doigt dans le trou quand elle est en colère " ; que la psychologue concluait à la véracité du discours

être présenté comme le chef de file de cette tendance n'est pas diffamatoire ; "sur l'imputation d'avoir rédigé une contribution aux débats sur l'immigration dans laquelle il tiendrait le même discours

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Disco-Distribution, société anonyme, dont le siège social est