Cette épreuve visera aussi à apprécier la qualité et la rigueur de sa démarche professionnelle, sa culture générale et son aptitude à exercer les fonctions confiées aux architectes et urbanistes de l'Etat.

Article Annexe II - II. Maquette 23

—

Phase d'approfondissement - séminaires, avec mises en situation et échanges interactifs Connaissances à acquérir : - démarches diagnostiques et thérapeutiques en épileptologie, pathologies du mouvement (Parkinson et mouvements anormaux), neurovasculaires

Article 5

—

Elle participe à la démarche de définition des filières et des métiers des personnels de l'enseignement technique agricole en prenant en compte en particulier les effets des réformes et orientations stratégiques.

LEGIARTI000039349010

—

Dispositions particulières D'un commun accord les parties s'engagent à introduire toutes démarches utiles en vue de l'obtention de l'arrêté prévu par l'article L. 212-8 du code de la propriété intellectuelle.

Article Annexe

—

L'opérateur s'inscrit dans la démarche qualité et environnementale définie par l'entreprise. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article R247-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 87

Code de l'action sociale et des familles

usagers et aux organismes concernés, le suivi de la mise en oeuvre de ces décisions et des suites réservées aux orientations par les établissements ou services médico-sociaux ainsi que la gestion des recours éventuels ; 6° La simplification des démarches

Article Annexe

—

A partir de ses propositions d'amélioration, il contribue à une démarche de progrès. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

LEGIARTI000024850727

—

Il (elle) apporte alors la méthode et les outils qui vont lui permettre de participer à la mise en place d'une démarche stratégique. Le (la) gestionnaire de petite ou moyenne structure exerce son activité de façon autonome.

Article Annexe III

—

Le candidat est évalué sur sa capacité à traiter la thématique du sujet, à mettre en oeuvre une démarche d'exploitation du dossier documentaire, à dégager des axes d'analyse, à argumenter et illustrer les réponses en se référant à la spécialité du baccalauréat

Article 50-0 A bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 14 > 73

Code général des impôts, annexe IV

Le représentant fiscal adresse l'original du mandat au service des douanes et droits indirects compétent préalablement à toute démarche concernant le vendeur. III.

Article L711-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 15

Code de la propriété intellectuelle

représentant du titulaire d'une marque protégée dans un Etat partie à la convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle, en son propre nom et sans l'autorisation du titulaire à moins que cet agent ou ce représentant ne justifie sa démarche

Article L223-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 99

Code de la sécurité sociale

des caisses d'allocations familiales et sur la gestion de leur patrimoine immobilier ; 4° De définir les orientations mises en œuvre par les organismes de son réseau en matière de lutte contre le non-recours aux prestations et de simplification des démarches

Article L219-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 30 > 15

Code de l'environnement

Le document stratégique de façade adopte, pour chaque zone, l'échelle géographique la plus appropriée à la démarche de planification de l'espace maritime.

Article R554-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 52 > 25

Code de l'environnement

. – L'exploitant de tout ouvrage dont un ou plusieurs tronçons souterrains présentent une précision de localisation insuffisante engage une démarche en vue d'améliorer cette précision.

Article R625-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 66

Code de la sécurité intérieure

de l'autorisation mentionnée à l'article L. 625-7 délivrée au vu d'un certificat attestant sa compétence en matière de formation au maniement des armes ou de l'autorisation mentionnée à l'article L. 625-8 et justifiant de son engagement dans une démarche

Article Annexe II b

—

Sous-épreuve E32-Prévention-santé-environnement-unité 32-coefficient 1 Objectifs La sous-épreuve a pour objectif d'évaluer les compétences du candidat à : -conduire une démarche d'analyse de situations en appliquant la démarche de résolution de problème

Article Annexe Ia

—

Pour atteindre cet objectif, il est nécessaire de mettre en œuvre une démarche de maîtrise des risques : identification, estimation, évaluation, suppression/réduction des risques.

Article Annexe IIc

—

-Les consignes de correction devront permettre aux correcteurs de prendre réellement et largement en compte, dans l'appréciation des copies, la démarche critique, la cohérence globale des réponses.

Article 46 bis

—

subordonnée l'ouverture d'une période d'indemnisation, à l'exception de celle prévue au e) de l'article 4 ; c) Il doit apporter des éléments attestant ses recherches actives d'emploi, ainsi que ses éventuelles reprises d'emploi de courte durée et ses démarches

Article ANNEXE I b

—

2 BC 2 Compétences Conditions Critères d'évaluation Identifier les dangers propres à son intervention Contexte professionnel d'intervention Les dangers sont identifiés de manière exhaustive Appliquer les mesures de prévention prévues Une démarche

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