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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre des Rétentions
6864c05517fdd29c2965175c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
JUILLET 2025 Minute N° 618/2025 N° RG 25/01906 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHWP (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 29 juin 2025 à 13h14 Nous, Damien
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462847.20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 septembre 2022. La présidente : Signé : Mme Gaëlle Dumortier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462850.20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 septembre 2022. La présidente : Signé : Mme Gaëlle Dumortier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462853.20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 septembre 2022. La présidente : Signé : Mme Gaëlle Dumortier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462855.20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 septembre 2022. La présidente : Signé : Mme Gaëlle Dumortier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462856.20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 septembre 2022. La présidente : Signé : Mme Gaëlle Dumortier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462857.20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 septembre 2022. La présidente : Signé : Mme Gaëlle Dumortier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462859.20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Damien Pons, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 septembre 2022. La présidente : Signé : Mme Gaëlle Dumortier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90467
25 mars 2013
25 mars 2013
2011 le juge des enfants a renouvelé le placement de Pierre pour un an et définit d'autres modalités concernant le droit de visite des parents et au terme du jugement du 4 juillet 2012 le placement de Damien
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01789_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Par un mémoire, enregistré le 5 février 2024, Mme A, représentée par Me Danset-Vergoten, demande à la cour, d'une part, de donner acte du désistement du préfet du Nord et d'autre part, de condamner
Source officielle4ème chambre
DTA_2105979_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Mme A C a été recrutée par l'Opéra national de Bordeaux en qualité de danseuse par plusieurs contrats à durée déterminée du 27 septembre 2010 au 26 septembre 2016, puis a bénéficié d'un contrat à durée
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500433_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Larue, magistrat désigné ; - et les observations de Me Rimetz, substituant Me Danset-Vergoten, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins que la requête ; - M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89fab
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Damien 09400 CAPOULET ET JUNAC représentée par Me Christine CASTEX, avocat au barreau de FOIX (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2006/018854 du 15/11/2006 accordée par le bureau
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94442
5 février 2019
5 février 2019
Damien J..., Mme Corinne P..., Mme Delphine P..., Mme Sandrine P... et M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2204405_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Mme B, substituant Me Danset-Vergoten, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b9e
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Gustave H..., père de Damien, précisait aux enquêteurs avoir été informé des faits commis sur son fils par son épouse.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02498
30 novembre 2017
30 novembre 2017
("des danseurs sont venus demander ce qu'il se passait car les cris portaient (H... D...") et ajoute avoir retrouvé Madame Anne C...
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007838025
23 février 1994
23 février 1994
Damien X..., demeurant La place de Pioussay à ChefBoutonne (79110) ; M.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6394316ddbd75c05d41ff268
4 mai 2022
4 mai 2022
attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BEAUVAIS en date du 08 Avril 2021 dans l'affaire portant le n° RG F19/00172 APPELANTE Mme [E] [O] Représentée par Me Damien
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6688de44676b73dd81b96f8c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
toque : C1373 - N° du dossier 15185 ORDONNANCE DE RADIATION (TOUTES CAUSES) (n° , pages) Nous, Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, magistrate en charge de la mise en état, Assistée de Damien
Source officiellePage 40 sur 395