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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
613724e8cd580146774195d1
10 mai 1988
10 mai 1988
.. se constituait partie civile par devant le doyen des juges d'instruction d'Aix ; elle faisait part à ce dernier lors de son audition d'évènements précédant le cambriolage et qui lui avaient paru curieux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110722
26 octobre 2022
26 octobre 2022
septembre 2007, le docteur [U] soulignait qu'elle présentait des accès de paresthésies du membre supérieur gauche alors que les crises étaient à droite auparavant, « ce qui est toute de même un peu curieux
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301278
3 novembre 2011
3 novembre 2011
pièces - 10 chambres - chauffage central au fuel - structure/extérieur en bon état (sic) - Prix (frais d'agence inclus) - 820.000 Euros - = 5.378.847 FRF" ; qu'un tel comportement est tout de même curieux
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02719_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
Elle a été admise, le même jour, au service des urgences au centre hospitalier Lucien Hussel de Vienne où elle a subi, après que le diagnostic d'une fracture diaphysaire du cubitus a été posé, une réduction
Source officielleciv3
613721aacd580146773f5cfb
25 mai 1992
25 mai 1992
Vincent X..., 2°) Mme Mathilde X..., demeurant ensemble 7, quartier la Montade à Plan de Cuques (Bouches-du-Rhône), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi,
Source officiellechambre 1-4
69cf0fa7cdc6046d47ec335a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Roland Cuni, président présidant l'audience, M. Servan Lacire, M. Eric Balansard, juges, assistés de Mme Sylvie Vandenberghe, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8782e
21 mars 2005
21 mars 2005
par Me Estelle GARNIER, avoué à la Cour ayant pour avocat la SCP MASSON - OUSACI - COTEL, du barreau d'ORLÉANS D'UNE PART INTIMÉE : Madame Gérarda X... épouse Z... 22 Parc les Boileaux 13380 PLAN DE CUQUES
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
65321a9c9e4ea48318f5ab5c
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Suite, lequel fait état de la présence de filaments sur le sol et les murs situés dans un coin de la cave de l'immeuble litigieux, caractérisant un 'indice d'infestation de champignon de pourriture cubique
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2503328_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
Il soutient que : - le syndicat a intérêt à agir en ce que le projet consiste à la reconstruction, en lieu et place d'une ancienne villa balnéaire, d'un immeuble cubique moderne d'un étage qui va modifier
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2511259_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
installation d'une palissade de plus de 2 mètres en limite de propriété affecte les conditions de jouissance de leur bien ; ils subissent un préjudice visuel, la nouvelle construction étant une maison cubique
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2307259_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
Dès lors, la commune de Distroff a fait appel à un expert qui a fait état de pourritures cubiques sans rapport avec un défaut d'entretien et d'un état visuel des ouvrages bois confirmant des pénétrations
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305153_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Barjols suivant le document PC 06 " Insertion depuis la Rue de Barjols " produit par la société pétitionnaire, quant à lui se démarque de manière notable des maisons environnantes en raison de sa forme cubique
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305153_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Barjols suivant le document PC 06 " Insertion depuis la Rue de Barjols " produit par la société pétitionnaire, quant à lui se démarque de manière notable des maisons environnantes en raison de sa forme cubique
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac1f
28 février 2008
28 février 2008
Ces chevrons sont affectés de pourrissements cubiques significatifs de passages d' eau répétés " ; Que l' expert a précisé que si l' état de la courette avait quelque peu participé à la dégradation de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2114866_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
cas de force majeure, que, d’autre part, l’aspect extérieur de l’arbre ne présentait aucun signe de fragilité et qu’il n’est pas établi que la chute de l’arbre résulte de la présence d’une pourriture cubique
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102593_20230213
13 février 2023
13 février 2023
de la maison individuelle, sont dépourvues d'éléments ornementaux, de modénatures ou de décrochés de façade rappelant ceux présents sur les maisons voisines et qui sont de nature à atténuer l'aspect cubique
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2103819_20230720
20 juillet 2023
20 juillet 2023
individuelles d'habitation ne présentant pas de cohérence ou d'unité architecturale notable, composé d'une chaumière, d'une construction de type traditionnel et enfin d'une construction contemporaine de type cubique
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2302258_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
B et Me Cunin pour la commune de Chanos-Curson. La clôture de l'instruction a été différée au 4 mai 2023 à 16 heures. Des pièces ont été produites par M. B les 3 et 4 mai 2023.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002744_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme A, - et les observations de Me Cunin, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402392_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 5 avril 2024 et le 30 mai 2024, Mme D A, représentée par Me Cunin, demande au tribunal, sur le fondement des dispositions
Source officiellePage 40 sur 134